TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 27 juin 1998.  }
  2. {  Accord du 11 avril 2000 relatif au compte épargne-temps  }
  3. {  Avenant du 6 octobre 1987 relatif aux classifications  }
  4. {  Annexe I : Accord-cadre du 29 avril 1985 relatif à la reprise des négociations  }
  5. {  Avenant du 22 octobre 1990 relatif aux salaires  }
  6. {  Avenant du 7 février 1992 relatif aux salaires  }
  7. {  Avenant n° 82 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires personnels employés (annexe II)  }
  8. {  Avenant n° 80 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires personnels techniciens et agents de maîtrise (annexe III)  }
  9. {  Avenant n° 96 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires personnels ouvriers (annexe I)  }
  10. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective du bâtiment de la Seine. JONC 22 juillet 1981.  }
  11. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective du bâtiment de la Seine. JONC 6 février 1982.  }
  12. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective du bâtiment de la Seine. JONC 15 avril 1982.  }
  13. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective du bâtiment de la Seine. JONC 16 juin 1982.  }
  14. {  Insertion des jeunes par la formation en alternance et annulation de l'accord du 14 décembre 1998 Accord du 18 février 1999  }
  15. {  Avenant Maîtrise, Annexe I Convention collective nationale du 30 juin 1972  }
  16. {  Accord-cadre du 7 décembre 1999 relatif à la formation obligatoire des conducteurs des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs  }
  17. {  Accord du 5 juillet 2001 relatif au statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès  }
  18. {  Avenant du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI de branche)  }
  19. {  Avenant n° 22 du 15 avril 1999 relatif au champ d'application économique  }
  20. {  Accord national professionnel du 25 novembre 1982 relatif aux salaires dans l'industrie hôtelière pour l'année 1982. Etendu par arrêté du 11 février 1982, JORF du 9 mars 1982  }

Résultats 6561 à 6580

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