TEXTE_VERSION

{ Décret du 17 juin 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR) - M. Aubouin (Pierre) }
{ Arrêté du 9 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2013 fixant par situation et par pays ou par localité les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l'étranger pour enfant à charge aux personnels expatriés des établissements d'enseignement français à l'étranger }
{ du 30 décembre 1988 RELATIF A L'ATTRIBUTION GRATUITE PAR L'ETAT D'ACTIONS DE L'AGENCE HAVAS }
{ Décret n° 2007-1819 du 21 décembre 2007 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Tchad et des pays avoisinants le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense }
{ Arrêtés du 20 avril 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 17 mai 2013 portant réintégration et admission à la retraite (attachés d'administration) }
{ Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif national relatif à la création d'un régime conventionnel de prévoyance dans la coopération bétail et viande }
{ Arrêté du 23 février 2009 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type }
{ Arrêté du 16 mai 2013 portant nomination au cabinet de la ministre }
{ Arrêté du 14 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense }
{ Arrêté du 15 mai 2013 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2012 fixant la composition du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse }
{ Arrêté du 14 mai 2013 relatif à la situation d'un élève de l'Ecole normale supérieure de Lyon }
{ Circulaire du 15 janvier 1971 RELATIVE A UNE RECOMMANDATION DE LA SECTION TECHNIQUE DE LA COMMISSION CENTRALE DES MARCHES CONCERNANT LES SPECIFICATIONS TECHNIQUES DANS LES MARCHES PUBLICS }
{ Arrêté du 14 décembre 2007 portant création et suppression d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de l'armée de l'air }
{ Arrêté du 18 décembre 2007 portant approbation de l'avenant n° 2 à l'accord national relatif à la fixation d'objectifs de délivrance de spécialités génériques }
{ Décret du 19 août 2004 portant maintien en activité (Cour des comptes) }
{ Décret n°77-336 du 28 mars 1977 PORTANT CREATION DU COMITE NATIONAL POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS (REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES) }
{ du 8 mars 1967 69190, SIEUR SAVARY }
{ Arrêté du 26 août 2004 portant nomination du commissaire aux télécommunications de défense }

Résultats 6601 à 6620

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