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{
Salaires Avenant du 14 octobre 2005
}
{
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail de la ganterie de peau et des textes qui lui sont annexés. JONC 20 décembre 1969.
}
{
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de travail de la ganterie de peau. JONC 30 novembre 1980
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à un accord relatif à la formation tout au long de la vie conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics JORF 12 janvier 2007.
}
{
SALAIRES - Avenant n° 75 du 29 juin 2004
}
{
Avenant du 19 janvier 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
}
{
Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de travail de la ganterie de peau. JORF 31 octobre 1996.
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. JORF 30 octobre 1996.
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. JORF 5 novembre 1996.
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. JORF 25 février 1999.
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. JORF 16 juin 1999.
}
{
Avenant n° 91-1 du 9 avril 1991
}
{
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. JORF 16 mars 2000.
}
{
Avenant n° 89-2 du 6 décembre 1989
}
{
Avenant n° 90-1 du 21 juin 1990
}
{
Avenant n° 90-2 du 24 octobre 1990
}
{
Avenant n° 91-3 du 25 juin 1991
}
{
SALAIRES - Avenant n° 72 du 2 mai 2000
}
{
SALAIRES - Avenant n° 73 du 25 septembre 2003
}
{
Avenant n° 76 du 20 septembre 2005 relatif aux salaires
}
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