TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 19 mars 1970 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 15-04-1969 ET ABROGATION DE SON ART. 7 (EXAMEN POUR LA DELIVRANCE DU DIPLOME)  }
  2. {  Décret n°77-1524 du 28 décembre 1977 REORGANISATION DE LA COMMISSION SUPERIEURE DES MONUMENTS HISTORIQUES  }
  3. {  Décret n°77-1543 du 31 décembre 1977 INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE  }
  4. {  Arrêté du 16 septembre 1997 portant nomination à la commission des comptes de la sécurité sociale  }
  5. {  Décret n°91-1326 du 23 décembre 1991 pris en application du 3 du I de l'article 4 de la loi n° 91-716 du 26 juillet 1991 et relatif à la définition des oeuvres d'art originales visées à l'article 291 du code général des impôts  }
  6. {  Arrêté du 6 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances  }
  7. {  Décret n°77-1549 du 31 décembre 1977 PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI 75-534 DU 30-06-1975 D'ORIENTATION EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES EN TANT QU'ELLE CONCERNE L'ALLOCATION COMPENSATRICE PREVUE A L'ART. 39 DE LADITE LOI ET ABROGATION D'UNE DISPOSITION DU DECRET MODIFIE 54-883 DU 02-09-1954 PORTANT RAP  }
  8. {  Résultats de l'événement Cote & Match n° 88 du mardi 7 décembre 2004  }
  9. {  Décret n°77-1553 du 23 décembre 1977 PORTANT EXTENSION AUX AGENTS SUR CONTRAT DE LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE DES DISPOSITIONS DU DECRET 491378 DU 03-10-1949 FIXANT LE STATUT DES AGENTS SUR CONTRAT DE LA DEFENSE NATIONALE  }
  10. {  Décret n°77-177 du 18 février 1977 RELATIF AUX VETERINAIRES BIOLOGISTES DES ARMEES ET MODIFIANT LE DECRET 74515 DU 17-05-1974 PORTANT STATUT PARTICULIER DES CORPS MILITAIRES DES MEDECINS ET PHARMACIENS CHIMISTES DES ARMEES  }
  11. {  Décret n° 2016-1961 du 28 décembre 2016 fixant pour les années 2016 à 2018 les modalités de financement du régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles  }
  12. {  Décret du 9 novembre 1978 M. JEAN COSTET EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION REPRESENTANT L'ETAT POUR 3 ANS, A LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE  }
  13. {  Arrêté du 30 août 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie)  }
  14. {  Décret du 23 mars 1972 SOCIETE IMMOBILIERE DE KOUROU  }
  15. {  Arrêté du 23 décembre 1997 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Basse-Normandie du fait de l'extension des règles pour les pommes de terre de primeur  }
  16. {  Décret n°78-1125 du 22 novembre 1978 MODIFIE L'ART. 4 (RECRUTEMENT DES ELEVES ADMINISTRATEURS DE LA COMMUNE) DU DECRET 77188 DU 01-03-1977  }
  17. {  Décret n°78-1140 du 6 décembre 1978 RELATIF A L'AIDE SPECIALE RURALE  }
  18. {  Décision Européenne du 19 juillet 1965 CAISSES REGIONALES  }
  19. {  Décret n°63-1067 du 26 octobre 1963 MODIFIANT LE DECRET 621337 DU 13 NOVEMBRE 1962  }
  20. {  Arrêté du 30 novembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre  }

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