TEXTE_VERSION

  1. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur  }
  2. {  Arrêté du 15 mai 2019 modifiant les conditions de détention d'animaux d'espèces exotiques envahissantes au titre des régimes particuliers prévus par l'article R. 411-39 du code de l'environnement  }
  3. {  Décision n° 2006-858 du 19 décembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association culturelle des 5 cantons, La Marguerite du Vic Bilh pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé EIPM  }
  4. {  Arrêté du 22 février 1960 FIXE LES DATES DES VACANCES DE PAQUES DANS LES FACULTES ET ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1959-1960  }
  5. {  Arrêté du 8 juin 2018 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique (n° 3203)  }
  6. {  Arrêté du 16 février 2007 relatif à une situation administrative (agents diplomatiques et consulaires)  }
  7. {  Arrêté du 8 février 1993 relatif à une situation administrative (administration centrale)  }
  8. {  Liste des établissements proposant des postes à la session 2003 du concours national de recrutement de directeurs des soins  }
  9. {  Arrêté du 3 janvier 2007 autorisant pour l'année 2007 l'ouverture d'un concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  10. {  Arrêté du 17 octobre 1997 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)  }
  11. {  Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion  }
  12. {  Arrêté du 3 janvier 2007 fixant au titre de l'année 2007 les dates et modalités d'organisation d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  13. {  Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC de la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  14. {  Arrêté du 20 novembre 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours réservés organisés dans le cadre de la résorption des emplois précaires par le ministère de la justice  }
  15. {  Arrêté portant inscription à un tableau d'avancement, intégration, nomination et titularisation (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales)  }
  16. {  Arrêté du 10 mai 1994 fixant au titre de l'année 1994 le nombre de postes offerts aux concours (externe et interne) et à l'examen professionnel pour le recrutement de secrétaires administratives et de secrétaires administratifs des services déconcentrés  }
  17. {  Arrêté du 18 mai 1966 FONDS DE GARANTIE DES COMMISSIONNAIRES EN DOUANE  }
  18. {  Décret du 10 juillet 1959 DE MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES DES COMMUNES D'HAGUENAU DE SCHIRRHEIM ET DE SCHIRRHOFFEN (BAS-RHIN)  }
  19. {  Arrêté du 9 septembre 1993 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)  }
  20. {  Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }

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