TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 23 novembre 1998 abrogeant le décret du 3 février 1984 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Paris-Chelles traversant les départements du Val-de-Marne, de la Seine-Saint-Denis et de Seine-et-Marne  }
  2. {  Arrêté du 4 mai 1981 M. LUCIEN SERGENT EST DESIGNE POUR EXERCER LE CONTROLE ECONOMIQUE ET FINANCIER DE L'ETAT SUR LE GROUPEMENT INTERINSTITUTIONS DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BILLETS (GIDAB)  }
  3. {  Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière  }
  4. {  Arrêté du 25 mars 1999 autorisant l'adhésion de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du Centre national de la recherche scientifique aux statuts prévoyant la reconduction du groupement d'intérêt économique dénommé « Centre d'exploration et de recherche médicales par émission de positons »  }
  5. {  Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000  }
  6. {  Arrêté du 16 octobre 1981 RELATIF AUX CONDITIONS D'APPLICATION DU DECRET 56-585 DU 12-06-1956 MODIFIE AUX DIVERS ENSEIGNEMENTS ET JURYS DE CONCOURS OU D'EXAMENS RELEVANT DE LA DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (MINISTERE DE L'INTERIEUR)  }
  7. {  Arrêtés du 18 mars 1992 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1989 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens  }
  8. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds  }
  9. {  Arrêté du 5 octobre 1978 PROGRAMME ET MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES GARDIENS DE LA PAIX DE LA POLICE NATIONALE  }
  10. {  Arrêté du 29 décembre 1981 RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE : CONDITIONS A REMPLIR PAR LES CANDIDATS, DOSSIER D'INSCRIPTION, EXAMINATEURS CHARGES DES EPREUVES ORALES, COMPOSITION DU JURY D'ADMISSION, DEROULEMENT DES EPREUVES ECRITES ET ORALES (CENTRES D'EXAMEN), ELIMINATION ET EXCLUSION DES CANDIDATS, LISTES DE CLASSEMENT, PROGRAMMES SCIENTIFIQUES  }
  11. {  Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière  }
  12. {  Décret n° 2021-60 du 25 janvier 2021 définissant les limites extérieures du plateau continental au large des îles Saint-Paul et Amsterdam (Terres australes et antarctiques françaises)  }
  13. {  Arrêté du 28 décembre 1998 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé  }
  14. {  Décret n°69-1218 du 24 décembre 1969 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DE LA DECOTE GENERALE EN MATIERE DE TVA  }
  15. {  Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  16. {  Décret du 1er juin 2012 portant nomination du secrétaire général du Conseil d'Etat - M. Seners (François)  }
  17. {  Arrêtés du 5 septembre 1996 portant promotion (inspection du travail)  }
  18. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage du département des Vosges  }
  19. {  Arrêté du 19 janvier 1999 conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires  }
  20. {  du 4 juillet 1965 INDICE DES PRIX DE DETAIL  }

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