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{ Arrêté du 18 décembre 2007 portant nomination au comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer }
{ Arrêté du 25 octobre 2006 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux) }
{ Décision du 12 décembre 2007 portant attribution du brevet technique « essences » }
{ Arrêté du 11 décembre 2007 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en santé publique et médecine sociale }
{ Avis n° 333820 du 12 mars 2010 }
{ Arrêté du 11 décembre 2007 fixant la liste et le classement des agents contractuels de droit public recrutés par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances en application de l'article 2 du décret n° 2006-945 du 28 juillet 2006 }
{ Arrêté du 22 décembre 1989 portant nomination du vice-président de la commission des comptes commerciaux de la nation }
{ Arrêté du 29 janvier 1991 fixant les taux de l'indemnité pour sujétions particulières allouée à certains fonctionnaires de la Direction des Journaux officiels }
{ Arrêtés du 25 septembre 1990 portant nomination (personnels techniques et spécialisés) }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-38 du 4 février 1992 du Conseil supérieur de l'audiovisuel relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle radiotélévisée pour l'élection des conseillers de l'assemblée de Corse }
{ Décret n°91-910 du 6 septembre 1991 relatif à l'attribution d'une indemnité de sujétion spéciale à certains personnels de l'Institution nationale des invalides }
{ Arrêté du 17 décembre 2007 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre }
{ Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 1er octobre 2007 portant dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse au titre de la renommée particulière et/ou de l'expérience confirmée en matière d'enseignement de la danse }
{ Décret n°56-1161 du 16 novembre 1956 RENDANT APPLICABLE A L'ALGERIE LA LOI 56357 DU 07-06-1956 RELATIVE AUX DELAIS DE RECOURS CONTENTIEUX }
{ Arrêté du 12 décembre 2007 portant nomination (agents comptables) }
{ Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 13 décembre 2007 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de l'association Foncière Logement mentionnée à l'article 116 de la loi de finances pour 2002 }
{ Arrêté du 9 novembre 1978 EXTENSION D'AVENANTS A LA CONVENTION COLLECTIVE DES COMMERCES DE VETEMENT ET DE LA NOUVEAUTE DE L'ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES }
{ Décrets du 17 janvier 1991 portant délégation de signature }

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