TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêtés du 26 novembre 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  2. {  Commissions et organes de contrôle  }
  3. {  Avis de vacance d'un emploi de chargé(e) de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales Hauts-de-France)  }
  4. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCS de la Sarthe)  }
  5. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCSPP du Territoire de Belfort)  }
  6. {  Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Auvergne-Rhône-Alpes)  }
  7. {  Résultats des tirages du Keno du jeudi 26 mai 2005  }
  8. {  Arrêté du 25 mai 1971 BUDGET 1971, BASSIN ARTOIS-PICARDIE  }
  9. {  Avis relatif aux méthodes des couples « élément de qualité biologique - méthode » sur lesquels porte l'agrément des laboratoires  }
  10. {  Avis relatif à la tarification des endoprothèses coronaires à libération de sirolimus BIOSS LIM C visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  11. {  Arrêté du 28 juillet 2017 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité  }
  12. {  Arrêté du 5 juin 2007 portant désignation de rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement  }
  13. {  Arrêté du 1er août 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2013 modifié relatif au montant des droits d'inscription à l'Ecole nationale des ponts et chaussées  }
  14. {  Décret n° 2019-621 du 21 juin 2019 relatif à la protection complémentaire en matière de santé prévue à l'article L. 861-1 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Arrêté du 25 août 2017 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles  }
  16. {  Décret du 31 décembre 1940 NOMINATION DE DIRECTEURS REGIONAUX A LA FAMILLE POUR AIX-EN-PROVENCE, BORDEAUX, CAEN, GRENOBLE, MONTPELLIER, NANTES, ORLEANS, POITIERS, RENNES, TOULOUSE  }
  17. {  Décret n° 2017-1313 du 31 août 2017 portant transposition de la directive n° 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur  }
  18. {  Arrêté du 12 février 2001 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil géographe  }
  19. {  Arrêté du 4 septembre 1997 modifiant l'arrêté du 30 avril 1991 modifié relatif aux sections et modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES)  }
  20. {  Arrêté du 31 août 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution  }

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