TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 4 janvier 1984 PORTANT PROMOTION ET NOMINATION A L'ORDRE NATIONAL DU MERITE (MINISTERE DE LA CULTURE) A TITRE EXCEPTIONNEL (M. ROGER LEENHARDT)  }
  2. {  Décret du 14 novembre 2008 portant nomination  }
  3. {  Décret n° 2008-1175 du 13 novembre 2008 relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l'habitation  }
  4. {  Arrêté du 5 novembre 2008 désignant les ports, aéroports et gares ferroviaires et routières ouverts au trafic international dont les zones accessibles au public peuvent donner lieu à l'application de l'article 78-2 du code de procédure pénale et de l'article 67 quater du code des douanes  }
  5. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  6. {  Arrêté du 6 novembre 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique  }
  7. {  Décret du 30 avril 1993 portant nomination du directeur général d'Aéroports de Paris  }
  8. {  Arrêté du 27 août 2008 portant approbation d'une prise de participation financière par l'Agence française de développement  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, maraîchères et de cultures légumières de plein champ et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Eure  }
  10. {  Arrêté du 6 novembre 2008 fixant la liste des emplois de directeur de service et de chef de service du Conseil d'Etat  }
  11. {  Décret n° 2008-1178 du 14 novembre 2008 instituant une prime d'entrée dans les métiers d'enseignement et d'éducation au ministère de l'agriculture et de la pêche  }
  12. {  Arrêté du 31 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de l'inspection du travail  }
  13. {  Arrêté du 26 janvier 1993 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Arrêté du 3 novembre 2008 fixant la date des élections à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Seine-Maritime  }
  15. {  Décret n° 2008-1121 du 31 octobre 2008 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (rectificatif)  }
  16. {  Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours  }
  17. {  Arrêté du 9 février 2009 portant habilitation de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale pour les formations aux premiers secours  }
  18. {  Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Noël à vie » (rectificatif)  }
  19. {  Arrêté du 13 avril 2006 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports électroniques  }
  20. {  Arrêté du 13 octobre 2008 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement  }

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