TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-06-1988 RELATIF A LA FORMATION DES OFFICIERS MECANICIENS A LA PECHE  }
  2. {  Décision n° 2014-163 du 23 avril 2014 portant nomination d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte  }
  3. {  Arrêté du 6 octobre 2022 portant renouvellement de détachement de la directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes - Mme LEUPE-LE SAUZE (Marie)  }
  4. {  Directive (UE) 2024/1233 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 établissant une procédure de demande unique en vue de la délivrance d’un permis unique autorisant les ressortissants de pays tiers à résider et à travailler sur le territoire d’un État membre et établissant un socle commun de droits pour les travailleurs issus de pays tiers qui résident légalement dans un État membre (refonte)  }
  5. {  Arrêté du 4 janvier 2010 approuvant la souscription par Electricité de France SA de l'intégralité des actions émises par EDF International  }
  6. {  Arrêté du 5 août 2005 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant les conditions du vote par correspondance, le nombre et les caractéristiques des documents de propagande électorale admis à remboursement ainsi que les conditions du remboursement des frais de propagande engagés par les candidats et les listes de candidats aux élections aux chambres de métiers et de l'artisanat  }
  7. {  Arrêté du 9 août 2005 portant admission à la retraite (police nationale)  }
  8. {  Arrêté du 31 décembre 2009 portant admission à la retraite (administration centrale)  }
  9. {  Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement  }
  10. {  Arrêté du 21 février 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale unifiée « Ports et Manutention » (n° 3017)  }
  11. {  Ordre du jour  }
  12. {  Arrêté du 11 août 2005 portant admission à la retraite (aviation civile)  }
  13. {  Circulaire du 25 mai 1923 APPLICATION DE LA LOI DU 24 MAI 1923  }
  14. {  Arrêté du 19 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2004 portant déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur  }
  15. {  Résultats des Loto Foot 7 n° 38 et 15 n° 26  }
  16. {  Décision du 2 mai 2014 modifiant la décision du 19 février 2014 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)  }
  17. {  Commissions et organes de contrôle  }
  18. {  Décret du 7 janvier 2010 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Tabet Aoul (El Hafid)  }
  19. {  Arrêté du 2 mai 1995 portant report de crédits  }
  20. {  Arrêté du 5 mai 2014 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)  }

Résultats 561 à 580

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