TEXTE_VERSION

  1. {  Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours  }
  2. {  Arrêté du 29 septembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie  }
  3. {  Arrêté du 18 juin 2002 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer des remboursements pour travaux effectués par le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques  }
  4. {  Arrêté du 30 septembre 2008 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée  }
  5. {  Arrêté du 16 mai 1956 COMPETENCE DES PREFETS EN MATIERE DE DONS ET LEGS CONSENTIS AUX ORGANISMES MUTUALISTES  }
  6. {  Décret du 9 octobre 2008 portant nomination du préfet du Val-de-Marne - M. Camux (Michel)  }
  7. {  Décret n° 92-758 du 4 août 1992 portant réforme du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer  }
  8. {  Décision n° 2008-857 du 30 septembre 2008 modifiant la décision n° 2007-276 du 13 mars 2007 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM  }
  9. {  Décret du 9 octobre 2008 plaçant un préfet en position de service détaché - M. Corbin de Mangoux (Erard)  }
  10. {  Arrêté du 22 septembre 2008 portant nomination au conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)  }
  11. {  Arrêté du 19 mai 1992 portant modification de l'arrêté du 11 avril 1990 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives Réserves  }
  12. {  Arrêté du 23 mars 2007 portant ouverture de concours de rédacteur  }
  13. {  Arrêté du 29 septembre 2008 portant délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme  }
  14. {  Arrêté du 8 octobre 2008 portant nomination (administration centrale)  }
  15. {  Arrêté du 17 mars 2008 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications)  }
  16. {  Arrêté du 17 novembre 1961 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES  }
  17. {  Arrêté du 2 octobre 2008 portant promotion (administration centrale)  }
  18. {  Décision n° 2011-986 du 18 octobre 2011 autorisant la SAS RML à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Latina FM  }
  19. {  Décision n° 2004-496 du 23 novembre 2004 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la société TV 7 Bordeaux  }
  20. {  Arrêté du 1er octobre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }

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