TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 24 avril 2023 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat)  }
  2. {  Arrêté du 15 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 février 1993 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels au conseil d'administration et des représentants des élèves au conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux  }
  3. {  Décision n° 2008-1033 du 25 novembre 2008 complétant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302, 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1  }
  4. {  Arrêtés du 5 mai 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Avis de déclarations d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  6. {  Arrêté du 3 janvier 1985 PORTANT NOMINATION AUX COMMISSIONS DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS AUX RAPATRIES  }
  7. {  Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance britannique de risques contractés en France en libre prestation de services  }
  8. {  Arrêté du 30 mars 2006 portant nomination (administration centrale)  }
  9. {  Arrêté du 30 juillet 1991 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement de secrétaires d'administration de la recherche de 3e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes)  }
  10. {  Arrêté du 24 juillet 1970 CONSEIL SUPERIEUR DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE  }
  11. {  Décret du 30 janvier 1939 PERSONNEL, RECRUTEMENT, DROITS ET OBLIGATIONS  }
  12. {  Arrêté du 11 mars 1998 portant détachement (chambres régionales des comptes)  }
  13. {  Décret n°70-1103 du 30 novembre 1970 MODIFICATION DES ARTICLES 6 (2E), 21 (1ER AL.), 23 ET ABROGATION DES ARTICLES 9 (DERNIER ALINEA) ET 21 (2E ET 4E AL) DU DECRET 67329 DU 31 MARS 1967  }
  14. {  Avis relatif au deuxième tirage du Loto n° 13 du mercredi 15 février 2006  }
  15. {  Arrêtés du 20 décembre 2005 portant nomination (police nationale)  }
  16. {  Arrêté du 25 octobre 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique  }
  17. {  Décret du 29 septembre 2005 modifiant le décret du 15 avril 1971 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cahors »  }
  18. {  Arrêté du 27 avril 1992 prolongeant la validité du permis d'exploitation de mines d'antimoine, or, argent et substances connexes, dit <<Permis de la Duranderie>> (Vendée), au profit du Bureau de recherches géologiques et minières  }
  19. {  Arrêté du 17 octobre 1985 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES OU TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE POUR L'ACCES AUX DIFFERENTS GROUPES DE CLASSEMENT DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE (ONC)  }
  20. {  Arrêté du 8 février 2006 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de SOLLDEV Ingénierie à la SARL Valeco-Eole  }

Résultats 441 à 460

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