TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 21 décembre 2004 mettant fin aux fonctions d'un notaire salarié et portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels) }
{ Résultats de l'événement n° 20 Cote & Score du mardi 9 octobre 2007 }
{ Décret n° 2013-879 du 1er octobre 2013 relatif au contentieux de l'urbanisme }
{ Décret n°99-1004 du 1 décembre 1999 relatif à la protection complémentaire en matière de santé, pris en application des articles L. 861-1 et L. 861-2 du code de la sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) }
{ Décision n° 369574 et 369575 du 30 décembre 2013 du Conseil d'Etat statuant au contentieux }
{ Arrêtés du 1er février 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n° 2017-764 du 4 mai 2017 confiant à la région Bretagne les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement }
{ Arrêté du 18 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 18 janvier 2000 portant admission à la retraite (police nationale) }
{ Décision n° 363247 du 30 décembre 2013 du Conseil d'Etat statuant au contentieux }
{ Arrêté du 27 juin 2003 relatif à une situation administrative (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 28 août 1958 EXERCICE DES POUVOIRS DU DELEGUE GENERAL DE L'OCRS DANS LES ZONES SAHARIENNES DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER. (SOUDAN, NIGER, TCHAD) }
{ Arrêté du 5 août 1958 OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS }
{ Arrêté du 26 février 1997 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1993 modifié relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de commissionnaire de transport }
{ Arrêté du 25 janvier 2006 portant admission à la retraite (aviation civile) }
{ Décret du 25 mai 2009 portant nomination de la sous-préfète de Langres - Mme Sadrin (Catherine) }
{ Arrêté du 9 novembre 1988 relatif à l'emploi d'additifs dans des produits d'enrobage de denrées à base de viande }
{ Arrêté du 27 novembre 1962 fixant les conditions dans lesquelles les conducteurs titulaires d'un permis de conduire F peuvent être autorisés à conduire les voitures de place }
{ Résultats du tirage du Loto du samedi 4 janvier 2014 }
{ Ordonnance n° 45-2563 du 18 octobre 1945 instituant un Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives }

Résultats 441 à 460

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