TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 25 mars 2009 portant nomination dans la réserve opérationnelle  }
  2. {  Arrêté du 19 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne  }
  3. {  Arrêté du 6 mars 2009 portant nomination (agents comptables)  }
  4. {  Décision du 10 juillet 2002 portant suspension pour une durée d'un an de la préparation, de l'importation, de l'utilisation, de la prescription et de la délivrance de préparations magistrales, officinales, hospitalières contenant des extraits de poudre de pancréas d'origine porcine, à l'exception des préparations magistrales homéopathiques à des dilutions égales ou supérieures à la quatrième dilution centésimale hahnemannienne  }
  5. {  Décret du 26 août 1982 TRANSFORMATION DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DU DEPARTEMENT DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE EN OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION  }
  6. {  Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie  }
  7. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire  }
  8. {  Décision n° 2005-949 du 22 novembre 2005 portant réduction de la durée de l'autorisation d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence délivrée à l'association Junior Radio Communication (JARC)  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la librairie  }
  10. {  Décret no 90-726 du 9 août 1990 pris en application de l'article 30-I de la loi no 80-10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale, instituant un système de paiement mensuel de la taxe d'habitation  }
  11. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée  }
  12. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation  }
  13. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des services de l'automobile  }
  14. {  Arrêté du 23 septembre 2010 fixant la composition du dossier à fournir pour l'examen des demandes présentées par les titulaires de titres de formation obtenus dans la province de Québec en vue de l'exercice en France de la profession de pharmacien  }
  15. {  Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 modifié portant délégation de signature pour la direction des retraites  }
  16. {  Avis n° 2007-AV-0046 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 5 février 2008 sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée « Agate » sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)  }
  17. {  Avis n° 2008-AV-0060 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 octobre 2008 sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 54 dénommée « laboratoire de purification chimique » et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)  }
  18. {  Avis de vacance d'emplois de chef de service  }
  19. {  Avis de vacance d'emplois de directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  20. {  Arrêté du 16 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 pris pour l'application des articles 6 et 7 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 et relatif au soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée  }

Résultats 441 à 460

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