TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET)  }
  2. {  LOI organique n° 2011-333 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits (1)  }
  3. {  Décret du 11 septembre 1996 portant nomination d'un inspecteur d'académie adjoint  }
  4. {  Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP)  }
  5. {  Arrêté du 30 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 29 mars 2017 fixant la liste et la localisation des emplois d'inspecteur général et de contrôleur général des services actifs de la police nationale  }
  6. {  Arrêté du 3 mars 1997 relatif au montant des frais de formation pris en charge par les agences d'insertion  }
  7. {  Arrêté du 11 septembre 2017 portant délégation de signature (direction du budget)  }
  8. {  Décret du 11 septembre 2017 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Var (classe fonctionnelle II) - M. JACOB (Serge)  }
  9. {  Décret n° 2020-1316 du 30 octobre 2020 relatif à l'activité partielle et au dispositif d'activité partielle spécifique en cas de réduction d'activité durable  }
  10. {  Décret du 11 septembre 2017 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de l'Orne - Mme CARON (Véronique)  }
  11. {  Arrêté du 10 octobre 1996 modifiant et complétant l'arrêté du 26 novembre 1991 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'industrie et du commerce extérieur et l'arrêté du 5 mai 1994 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur  }
  12. {  Arrêtés du 17 septembre 1996 portant ouverture d'examens professionnels permettant l'intégration dans le cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux (session de 1996) (fonction publique territoriale)  }
  13. {  Arrêté du 11 août 2017 portant admission à la retraite (sous-préfets)  }
  14. {  Arrêté du 4 septembre 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Arrêté du 4 septembre 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  16. {  Arrêté du 15 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 26 août 1982 relatif aux comités techniques paritaires du ministère de la culture  }
  17. {  Arrêté du 4 septembre 2017 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  18. {  Décret n° 2011-1235 du 4 octobre 2011 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement, aux corps d'officiers de l'armement et au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense  }
  19. {  LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)  }
  20. {  Arrêté du 14 mars 1986 RELATIF AUX DATES DE PAIEMENT DES PENSIONS D'INVALIDITE ET DES PENSIONS DE VEUF OU VEUVE INVALIDE DU REGIME GENERAL AINSI QUE DES RENTES D'ACCIDENT DU TRAVAIL  }

Résultats 441 à 460

Précédent 202122 23 (page actuelle) 242526 Suivant