TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 7 octobre 1980 COUVERTURE DES FRAIS EXPOSES POUR LE RECOUVREMENT DE LA COTISATION ET LE SERVICE DE L'ALLOCATION DE LOGEMENT ET LA PRIME DE DEMENAGEMENT INSTITUEE PAR LA LOI 71582 DU 16-07-1971 MODIFIEE.APPLICABLE A COMPTER DU 01-01-1980  }
  2. {  Arrêté du 1 octobre 1980 DES ORGANISMES CHARGES DE FOURNIR DES SERVICES (CONTROLE D'INFORMATION ET D'ALERTE) DE LA CIRCULATION AERIENNE DANS LES ESPACES AERIENS CONTROLES ASSOCIES A L'AERODROME DE CARCASSONNE-SALVAZA  }
  3. {  Arrêté du 7 septembre 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations viticoles de la Champagne délimitée (n° 8216)  }
  4. {  Arrêté du 3 juillet 2013 abrogeant l'arrêté du 4 août 1982 relatif aux couleurs et signaux de sécurité  }
  5. {  Arrêté du 9 novembre 1943 PORTANT INSTITUTION D'UNE DELEGATION PROVISOIRE POUR L'ORPHELINAT NATIONAL DES CHEMINS DE FER DE FRANCE ET DES COLONIES  }
  6. {  Arrêté du 19 septembre 2007 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)  }
  7. {  Arrêté du 25 mars 1981 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 26-01-1972 PORTANT NOMINATION DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES A LA COMMISSION CHARGEE DE DONNER SON AVIS SUR L'OCTROI,LE RENOUVELLEMENT OU LE RETRAIT DE LA LICENCE D'AGENT ARTISTIQUE:REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DES ARTISTES DU SPECTACLE (TITULAIRES ET SUPPLEANTS)  }
  8. {  Arrêté du 19 octobre 2007 portant cessation de fonctions (magistrature)  }
  9. {  Arrêtés du 25 mars 1994 portant admission à la retraite (administrateurs civils)  }
  10. {  Arrêtés du 29 mai 1997 fixant les périodes spécifiques de la chasse au gibier d'eau pour la campagne 1997-1998  }
  11. {  Arrêté du 15 février 1967 CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES APPLICABLES AUX MARCHES DE TRAVAUX DE BATIMENT PASSES AU NOM DES SOCIETES HLM  }
  12. {  Décret n°91-859 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique (musique, danse, arts plastiques)  }
  13. {  Arrêté du 23 mai 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de l'importation des bois)  }
  14. {  Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce du Havre-Caen  }
  15. {  Décret n° 2013-151 du 19 février 2013 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les agences régionales de santé  }
  16. {  Arrêté du 25 janvier 1994 portant institution d'une régie de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture (direction générale de l'alimentation)  }
  17. {  Arrêté du 21 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 1992 fixant les taux de la prime d'évolution des qualifications prévues par le décret du 5 août 1970 modifié fixant le régime particulier des primes accordées à certains personnels techniques de la navigation aérienne  }
  18. {  Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Martinique), conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment  }
  19. {  Arrêté du 16 juillet 1943 PORTANT NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE CONSULTATIF DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DU COMITE DES PEINTURES, VERNIS ET ENCRES D'IMPRIMERIE  }
  20. {  Arrêté du 11 mai 1982 M. SAMIER FERNAND (SUPPLEANT) EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE DES PUBLICATIONS DESTINEES A L'ENFANCE ET A L'ADOLESCENCE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'EDUCATION NATIONALE EN REMPLACEMENT DE M. GUERIN YVES  }

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