TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatifs à l'attribution de licences d'agences de mannequins  }
  2. {  Décret du 29 août 1985 PORTANT MUTATION,CONFIRMATION,PROMOTION ET NOMINATION DE TRESORIERS-PAYEURS GENERAUX (TPG) (SERVICES EXTERIEURS DU TRESOR)  }
  3. {  Arrêté du 2 novembre 2004 portant cessation de fonctions (sous-régisseurs de recettes)  }
  4. {  Arrêté du 21 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1980 relatif aux travaux de décoration au titre du 1 p. 100 dans les édifices construits par le ministère de l'intérieur et de la sécurité publique  }
  5. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord national de travail concernant le financement du congé individuel de formation dans les exploitations et entreprises agricoles  }
  6. {  Arrêté du 8 septembre 1943 VEHICULES DU SERVICE POSTAL  }
  7. {  Arrêté du 26 février 1988 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION INTERMINISTERIELLE DES RADIOELEMENTS ARTIFICIELS  }
  8. {  Arrêté du 9 janvier 1986 PORTANT CESSATION DES FONCTIONS A LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE  }
  9. {  Arrêté du 28 avril 1980 fixant les modalités de désignation des représentants des collectivités locales aux comités de bassin *élection*  }
  10. {  Arrêté du 15 novembre 2004 portant admission à la retraite (police nationale)  }
  11. {  Arrêté portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)  }
  12. {  Arrêté du 17 septembre 1943 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE FONCTIONS AU COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUPRES DES COMITES DES RESTAURANTS COMMUNAUTAIRES  }
  13. {  Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 site à Botrychium simple et châtaigneraies du Bozzio (zone spéciale de conservation)  }
  14. {  Décret n°81-866 du 15 septembre 1981 PORTANT INCORPORATION DANS LE CODE GENERAL DES IMPOTS DE DIVERS TEXTES MODIFIANT ET COMPLETANT CERTAINES DISPOSITIONS DE CE CODE,A COMPTER DU 01-07-1981  }
  15. {  Arrêté du 2 mars 2007 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)  }
  16. {  Décret no 96-1162 du 26 décembre 1996 soumettant à autorisation certaines opérations financières réalisées avec des fonds provenant de la participation des employeurs à l'effort de construction  }
  17. {  Décret n° 2008-445 du 7 mai 2008 relatif aux attributions de la direction des services fiscaux de la Guadeloupe dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin  }
  18. {  Arrêté du 16 décembre 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé pour l'accès au corps de directeurs techniques de l'administration pénitentiaire  }
  19. {  Décret n°94-366 du 10 mai 1994 pris pour l'application de la loi n° 93-1436 du 31 décembre 1993 portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts et portant dispositions diverses relatives aux dotations de l'Etat réparties par le comité des finances locales  }
  20. {  Décision no 98-483 du 16 juin 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Poisy (Haute-Savoie)  }

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