TEXTE_VERSION

{ Arrêtés du 29 juin 1992 portant agrément (révision coopérative) }
{ Exequatur accordé à des consuls }
{ Arrêté du 23 février 2009 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type }
{ Arrêtés du 5 juillet 1991 portant reconnaissance de la mission d'utilité publique d'une association ayant son siège dans le département du Bas-Rhin }
{ Arrêté du 27 avril 1973 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS }
{ Décret du 12 octobre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat }
{ Arrêté du 23 février 2009 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type }
{ Arrêté du 17 août 1993 relatifs à des situations administratives (administrateurs Civils.) }
{ Décret n° 2007-403 du 22 mars 2007 instituant une Commission nationale de concertation sur les risques miniers }
{ Décret du 6 juin 2003 portant abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier d'une congrégation }
{ Décret n° 2005-1643 du 26 décembre 2005 portant attribution d'une indemnité compensatoire pour sujétions spécifiques à certains fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application de la police nationale }
{ Décret du 9 mars 1926 DU GOUVERNEMENT }
{ Décret du 23 décembre 2009 portant nomination des membres du collège et de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet }
{ Arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective de la manutention portuaire du port de Fort-de-France (n° 2480) }
{ Arrêté du 30 décembre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et de maraîchage, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Allier }
{ Arrêté du 15 mars 1993 portant nomination du président du Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A.) }
{ Arrêté du 9 mai 1985 FIXANT UNE ASSIETTE FORFAITAIRE POUR LES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR CERTAINES CATEGORIES DE TRAVAILLEURS OCCASIONNELS ET DE DEMANDEURS D'EMPLOI }
{ Décret n°69-795 du 7 août 1969 fixant le statut particulier des fonctionnaires techniques de l'Imprimerie nationale }
{ Arrêté du 28 décembre 2017 fixant les modalités des opérations de tirage au sort prévues à l'article 34 du décret n° 73-541 du 19 juin 1973 relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs judiciaires et aux conditions d'accès à cette profession }
{ Avis n° 328015 du 30 octobre 2009 }

Résultats 421 à 440

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