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{ Arrêté du 10 janvier 2014 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne pour le recrutement de conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation ouverts }
{ Décret du 14 avril 2011 portant nomination du président du conseil d'administration d'Adoma - M. Barthélémy (Jacques) }
{ Arrêté du 7 janvier 2014 fixant le modèle du formulaire « demande d'allocation journalière de présence parentale » }
{ Décret n° 2010-1764 du 30 décembre 2010 portant création du comité interministériel de la dépendance }
{ Décret du 14 avril 2011 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - M. Hamman (Philippe) }
{ Arrêté du 7 janvier 2014 portant suppression d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest (budget annexe) }
{ Décret du 3 juillet 1996 portant promotion (ponts et chaussées) }
{ Décret du 12 novembre 1935 MODIFICATION DES ART. 3 & 4 DU DECRET DU 26-12-1934 FIXANT LES CONDITIONS DE NOMINATION AU GRADE DE PREFET (LISTE D'APTITUDE) }
{ Arrêté du 19 décembre 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur d'études et de fabrications de 1re classe du ministère de la défense }
{ Arrêté du 28 décembre 1972 CONDITIONS DE CAPTURE DE CERTAINES ESPECES DANS LA ZONE D'APPLICATION DE LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LES PECHERIES DE L'ATLANTIQUE DU NORD-OUEST }
{ Arrêté du 31 mars 2011 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 fixant les modalités d'application du décret n° 2003-799 modifié relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement }
{ Décision n° 2009-267 du 21 avril 2009 mettant en demeure l'association Radio Sun FM }
{ Décret du 29 mars 1976 PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE }
{ Arrêté du 20 septembre 2013 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de travail du 11 décembre 2009 relatif à un régime de prévoyance des salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, de cultures spécialisées, d'élevage, d'élevages spécialisés et des coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Corrèze (n° 9191) }
{ Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à l'extension de la zone de reconnaissance de l'union de coopératives agricoles Ter'Elevage en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin }
{ Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à l'extension de la zone de reconnaissance de la coopérative interdépartementale des aviculteurs du bocage (CIAB) en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur avicole }
{ Arrêté du 13 décembre 2013 relatif au retrait de reconnaissance de la société d'intérêt collectif agricole CENTRAPORC en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin }
{ Arrêté du 20 janvier 2020 fixant les règles d'organisation générale et la nature des concours de gardien de la paix de la police nationale }
{ Arrêté du 5 juin 2003 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1989 modifié relatif aux conditions d'éloignement auxquelles est subordonnée la délivrance de l'autorisation des nouveaux réservoirs de gaz inflammables liquéfiés }
{ Arrêté du 13 décembre 2013 relatif au changement de dénomination de l'association régionale pour le développement des productions animales (ARDPA), reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin }

Résultats 4141 à 4160

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