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{ Décret du 27 juillet 2016 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde - M. BOUJU (Samuel) }
{ Arrêté du 21 juillet 1997 portant nomination des membres de la commission des photographes indépendants }
{ Décision Européenne n°88-1089 du 3 octobre 1988 88-1089 DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL: AN SEINE-SAINT-DENIS (7EME CIRCONSCRIPTION) }
{ Décret n°57-957 du 26 août 1957 INDUSTRIE }
{ Décret n°55-909 du 2 juillet 1955 MODIFICATION DES ART. 1ER, 12, 13 ET 15 DU D. 452257 DU 05-10-1945 ET DISPOSITIONS RELATIVES AUX SECRETAIRES STENODACTYLOGRAPHES (STATUT DU PERSONNEL TEMPORAIRE ET CONTRACTUEL DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION) }
{ Arrêtés du 16 novembre 1995 portant ouverture en 1995 de concours pour le recrutement d'attachés territoriaux (fonction publique territoriale) }
{ Arrêté du 12 mars 2010 relatif aux compétences de l'ambassadeur de France au Guatemala et de l'ambassadeur de France au Salvador }
{ Décision no 2000-331 du 6 juin 2000 portant extension à la décision no 95-810 du 19 décembre 1995 autorisant l'association Radio Judaïca Lyon à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Judaïca Lyon }
{ Décret du 30 août 2000 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatemala }
{ Décret n°55-914 du 5 juillet 1955 MODIFICATION DU DECRET DU 01-09-1952 SUR LES PENSIONS DES GOUMIERS MAROCAINS }
{ Décret du 13 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'aménagement commercial }
{ Avis relatif à l'indice des prix à la consommation }
{ Arrêté du 5 mai 2017 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination (administration centrale) }
{ Décret du 8 novembre 2024 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée active }
{ Arrêté du 30 juin 1998 autorisant la cession d'un ensemble immobilier domanial }
{ Arrêté du 20 mai 1997 portant répartition de crédits }
{ Décret du 29 janvier 2016 portant affectation d'un officier général }
{ Arrêté du 27 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi }
{ Décret n° 61-1362 du 6 décembre 1961 modifiant et complétant le décret n° 50-582 du 25 mai 1950 relatif aux maximums de service hebdomadaire du personnel des établissements publics d'enseignement technique }

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