TEXTE_VERSION

{ Décision n° 2016-48 du 20 janvier 2016 modifiant la décision n° 2013-727 du 16 octobre 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Décision n° 2016-73 du 1er février 2016 relative au candidat recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures prévu par la décision n° 2015-498 du 2 décembre 2015 modifiée par la décision n° 2016-01 du 6 janvier 2016 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé par voie hertzienne terrestre en haute définition dans la zone de Strasbourg et Mulhouse }
{ Décision n° 2015-PO-15 du 15 décembre 2015 modifiant la dénomination sociale de l'association Foyer socio-éducatif du lycée du Futuroscope }
{ Décret n°89-229 du 17 avril 1989 relatif aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics }
{ Arrêté du 17 décembre 1959 PRIX D'ACHAT DES BETTERAVES DE DISTILLERIE ET DES ALCOOLS DE BETTERAVES, MELASSES ET DIVERS DU CONTINGENT POUR LA CAMPAGNE 1959-1960 }
{ Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Arrêté du 21 janvier 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) }
{ Ordre du jour }
{ Arrêté du 31 janvier 1977 HBM,ACCESSION A LA PROPRIETE }
{ Arrêté du 27 avril 2011 relatif aux états statistiques des entreprises d'assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance en matière de protection sociale complémentaire }
{ du 31 décembre 1992 AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE. }
{ Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires }
{ Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en € TTC de certaines compresses à la section 1, chapitre 3, titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Avis relatif à l'application du décret n° 99-777 du 9 septembre 1999 relatif à la prévention des risques liés à l'usage des sièges pliants de types chilienne, transatlantique et flâneuse }
{ Cours indicatifs du 4 février 2016 communiqués par la Banque de France }
{ Arrêté du 15 avril 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours internes pour le recrutement des ingénieurs d'études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts }
{ du 27 novembre 1982 INDICE MENSUEL DES PRIX A LA CONSOMMATION: 324,2 EN OCTOBRE 1982 SUR LA BASE 100 EN 1970 }
{ Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) }
{ Décret n° 2016-115 du 4 février 2016 relatif à diverses dispositions cynégétiques }
{ Arrêté du 27 janvier 2016 portant délégation de signature (secrétariat général des affaires européennes) }

Résultats 4201 à 4220

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