TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 avril 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn (n° 9811)  }
  2. {  Arrêté du 26 septembre 2005 fixant le montant de la prime au brevet d'invention attribuée à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention  }
  3. {  Arrêté du 19 juin 1980 COMPLETE L'ARTICLE 1 DE L'ARRETE DU 20-09-1971 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES SOUS-BIBLIOTHECAIRES A VOCATION A SERVIR (ECOLE NATIONALE DES CHARTES,OBSERVATOIRE DE PARIS,ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIQUE)  }
  4. {  Décret n°2005-1386 du 8 novembre 2005 portant application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.  }
  5. {  Arrêté du 15 avril 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux  }
  6. {  Arrêté du 2 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L186 de la base de défense de Toulouse-Castres  }
  7. {  Arrêté du 6 mars 2024 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  8. {  Décret n° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, des directions départementales de l'emploi, du travail et des solidarités et des directions départementales de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations  }
  9. {  Arrêté du 1er août 2014 pris en application de l'article 1er du décret n° 2014-879 du 1er août 2014 relatif au système d'information et de communication de l'Etat  }
  10. {  Arrêté du 15 avril 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux  }
  11. {  Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance luxembourgeoise d'engagements contractés en France en libre prestation de services  }
  12. {  Avis relatif au Loto Foot 15  }
  13. {  Arrêté du 3 janvier 2025 portant attribution de fonctions au Centre national d'études spatiales  }
  14. {  Décret n°2005-852 du 25 juillet 2005 modifiant la composition du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale mentionné à l'article L. 143-1 du code de l'action sociale et des familles  }
  15. {  Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers  }
  16. {  Arrêté du 14 décembre 1943 CREATION D'UN SYNDICAT D'EMPLOYEURS, EAU, GAZ, ELECTRICITE, SIEGE SOCIAL RENNES, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYEURS DE LA FAMILLE EAU-GAZ-ELECTRICITE DE NORD-BRETAGNE, DEFINITION DES MEMBRES, NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION  }
  17. {  Arrêté du 22 février 1944 CREATION D'UN SYNDICAT D'AGENTS DE MAITRISE, PRODUCTION DES METAUX, SIEGE SOCIAL LYON, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES AGENTS DE MAITRISE DE LA FAMILLE PRODUCTION DES METAUX DE LA REGION DE LYON,  }
  18. {  Avis relatif au Loto Foot 7 n° 31  }
  19. {  Décret n°2006-3 du 2 janvier 2006 portant réorganisation des services déconcentrés du Trésor.  }
  20. {  Décret du 21 janvier 1977 DE NOMINATION DE M. JONEMANN COMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE M. DELAMS, DEMISSIONNAIRE, A EDF  }

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