TEXTE_VERSION

  1. {  Décision Européenne du 6 septembre 1983 9-83/PE FIXANT LES PRIX DE VENTE A LA POMPE DU SUPERCARBURANT ET DE L'ESSENCE,A COMPTER DU 12-09-1983  }
  2. {  Arrêté du 13 octobre 1981 TRANSFERTS DE DROITS DE REPLANTATION DE VIGNES DANS CERTAINES AIRES VINS DELIMITES DE QUALITE SUPERIEURE  }
  3. {  Décret du 25 janvier 1944 PORTANT NOMINATION D'UN DELEGUE PROVISOIRE A LA STE ANONYME DJEBEL DJERISSA : M. LELOUTRE  }
  4. {  Arrêté du 13 décembre 1966 PROGRAMME DES CONNAISSANCES SPECIALES EXIGEES DES CANDIDATS AUX FONCTIONS DE PILOTE POUR LA STATION DE PILOTAGE DE DUNKERQUE  }
  5. {  Circulaire du 19 juillet 1974 RELATIVE AUX RECEPTIONS A TITRE ISOLE. (CLASSIFICATION - LISTE MINIMALE DES CONTROLES A EFFECTUER)  }
  6. {  Arrêté du 5 juin 1981 SONT NOMMES AU CABINET DE M. MAURICE FAURE,GARDE DES SCEAUX,MINISTRE DE LA JUSTICE:  }
  7. {  Arrêté du 20 septembre 1996 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture de concours pour le recrutement de commissaires de la police nationale (femmes et hommes)  }
  8. {  Arrêté du 14 août 1996 portant création d'une commission administrative paritaire placée auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget et compétente à l'égard des adjoints sanitaires  }
  9. {  Arrêté du 26 septembre 1968 SUBVENTION VERSEE PAR L'ETAT AUX COMMUNES ET AUX DEPARTEMENTS  }
  10. {  Arrêté du 26 décembre 1985 PORTANT EXTENSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN  }
  11. {  Avis relatif à un concours pour l'accès, au titre de 2011, au grade d'inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  12. {  Décret n° 2020-846 du 3 juillet 2020 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Rocher de la Jaquette (Puy-de-Dôme)  }
  13. {  Arrêté du 12 juillet 1978 EXTENSION D'UN AVENANT NO 3 DU 06-12-1977 A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EMPLOYES DE MAISON D'INDRE-ET-LOIRE  }
  14. {  Arrêté du 13 décembre 1968 DELEGATION DE POUVOIRS AUX RECTEURS D'ACADEMIE POUR LE RECRUTEMENT DES GARDIENS ET OUVRIERS PROFESSIONNELS DES BIBLIOTHEQUES UNIVERSITAIRES  }
  15. {  Arrêté du 13 janvier 1969 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 17-05-1951 : DEGRE MINIMUM, VIN ROUGE, ROSE ET BLANC : 11  }
  16. {  Arrêté du 5 février 1969 APPLICABILITE DE L'ART. R54-C DU CODE DE LA ROUTE (INTERDICTION DE FAIRE CIRCULER UN ENSEMBLE DE VEHICULES DONT LE POIDS TOTAL ROULANT DEPASSE CELUI AUTORISE DU VEHICULE TRACTEUR) A CERTAINS VEHICULES  }
  17. {  Arrêté du 5 décembre 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice  }
  18. {  Arrêté du 13 avril 2006 portant nomination (Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  19. {  Arrêté du 20 juillet 1976 AUTORISATION DE PORT D'ARME  }
  20. {  Résultats de délibérations  }

Résultats 3861 à 3880

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