TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 12 juillet 1978 M. BERNARD JOLY EST NOMME PRESIDENT DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE LA REGION FRANCHE-COMTE  }
  2. {  Arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination (agents comptables)  }
  3. {  Arrêté du 21 juin 1971 M. DONIOL-VALCROZE EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION, COMME SUPPLEANT DE M. LOUIS MALLE  }
  4. {  Arrêté du 30 mars 2012 portant nomination (agents comptables)  }
  5. {  Arrêté du 29 décembre 1978 MODALITES DE L'ORGANISATION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL D'ADJOINT ADMINISTRATIF A L'ADMINISTRATION CENTRALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE :  }
  6. {  Arrêté du 18 novembre 1971 FIXE LES DATES DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET DE TECHNICIEN (SESSION DE 1972)  }
  7. {  Décision n° 2005-996 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 93-482 du 22 juin 1993 autorisant la SARL SORANO Toulouse pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Toulouse et les décisions n° 97-869 du 4 novembre 1997 et n° 2002-962 du 22 octobre 2002 portant reconduction de cette autorisation  }
  8. {  Arrêté du 3 mars 2017 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières  }
  9. {  Arrêté du 30 décembre 2005 portant règlement de comptabilité du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour la désignation d'un ordonnateur secondaire et de ses délégués  }
  10. {  Décret du 30 août 2010 portant nomination d'un haut fonctionnaire correspondant de défense et de sécurité au ministère de la défense - M. le général de division aérienne Mercier (Denis)  }
  11. {  Arrêté du 6 octobre 1978 MODIFICATION DE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 28-02-1963 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX. (DIPLOMES EXIGES)  }
  12. {  Arrêté du 27 janvier 2006 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)  }
  13. {  Avis de vacance d'un emploi (direction régionale de l'environnement)  }
  14. {  Arrêté du 17 juin 2005 portant nomination d'un président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins  }
  15. {  Arrêté du 2 octobre 1964 DIVERS FONCTIONNAIRES ET AGENTS DU MINISTERE DES ARMEES  }
  16. {  Arrêté du 14 décembre 1978 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION DE LA MAIN D'OEUVRE ETRANGERE INSTITUEE AUPRES DU COMITE SUPERIEUR DE L'EMPLOI  }
  17. {  Arrêté du 7 juin 2006 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1990 relatif à la création d'un système automatisé de gestion de l'identité et des adresses des contribuables à l'impôt sur le revenu, à la taxe d'habitation, à la taxe annuelle sur les logements vacants et à l'impôt de solidarité sur la fortune  }
  18. {  Décision n° 2011-463 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Les Amis de Radio Iris à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Iris  }
  19. {  Décision n° 2011-514 du 19 juillet 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie  }
  20. {  Arrêté du 4 mars 1971 M. DAVID EST NOMME POUR UNE NOUVELLE PERIODE DE TROIS ANS, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE  }

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