TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 20 décembre 2017 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de décembre 2017 }
{ Arrêté du 7 décembre 1992 portant détachement (administration centrale) }
{ Décret no 96-854 du 27 septembre 1996 modifiant le décret no 90-323 du 9 avril 1990 modifié fixant les conditions d'utilisation par Voies navigables de France des ressources du fonds d'assainissement des transports fluviaux de marchandises }
{ Arrêté du 31 mai 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz }
{ Arrêté du 31 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Jeu de l'oie » }
{ Arrêté du 19 mars 1997 approuvant la modification des statuts d'une institution de prévoyance }
{ Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds }
{ Décret du 6 mars 1993 portant nomination (enseignements supérieurs) }
{ Décisions du 28 juillet 1999 portant attribution de ressources en fréquences }
{ Décret du 31 juillet 2000 portant nomination (enseignements supérieurs) }
{ Décret n° 2017-1746 du 22 décembre 2017 portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions }
{ Arrêté du 13 février 2001 portant promotion (administration centrale) }
{ Décret du 24 mai 1993 portant nomination du délégué à l'information et à la communication }
{ Arrêtés du 21 décembre 1998 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 17 janvier 1951 COMMISSION DE CODIFICATION DES TEXTES RELATIFS AUX PORTS MARITIMES DE COMMERCE }
{ Décret no 99-674 du 2 août 1999 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat au commerce extérieur }
{ Arrêté du 19 juillet 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles) }
{ Décret n° 2017-1751 du 22 décembre 2017 portant association d'établissements à l'Ecole centrale de Lille }
{ Arrêté du 29 décembre 1992 octroyant l'agrément aux groupements agricoles visés à l'article L. 612 du code de la santé publique }

Résultats 3801 à 3820

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