TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 20 mars 1974 APPLICATION DU DECRET 65845 DU 04-10-1965 AUX PERSONNELS DE LA CIRCONSCRIPTION D'ACTION REGIONALE DE LORRAINE }
{ Arrêté du 7 novembre 1996 portant admission d'élèves, d'auditeurs et de stagiaires à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1996 }
{ Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements de mutuelles }
{ Arrêté du 19 novembre 1964 AUTORISANT LE PORT A PARTICIPER A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE NORMANDIE }
{ Arrêté du 12 juin 2003 portant détachement (inspection générale des affaires sociales) (rectificatif) }
{ Arrêté du 2 avril 1974 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS }
{ Arrêté du 5 avril 1974 RELATIF A LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DU REGIME DE LA POLICE D'ETAT DANS DEUX COMMUNES INCLUSES DANS LE PERIMETRE DE LA VILLE NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES }
{ Arrêté du 23 avril 2003 portant nomination au conseil d'administration de la Société d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil }
{ Arrêté du 17 avril 1974 MODIFICATION DE L'ARTICLE 7, DES ART. 8 A 12 DU DECRET DU 2 août 1960 }
{ Arrêté du 7 août 1985 PORTANT EXTENSION DE L'AVENANT N0 52 DU 23-04-1985 A LA CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE DE TRAVAIL DU 10-07-1973 CONCERNANT LES ENTREPRISES PAYSAGISTES ET DE REBOISEMENT DE PROVENCE-ALPES-COTE-D-AZUR ET CORSE }
{ Arrêté du 15 septembre 2005 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales }
{ Arrêté du 15 septembre 2005 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales }
{ Arrêté du 2 septembre 2005 pris pour l'application des articles 22 à 24 et 27 de la loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 modifiant l'arrêté du 15 mai 1996 relatif au fichier des véhicules volés géré par le ministère de l'intérieur et le ministère de la défense }
{ Arrêté du 6 octobre 1986 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés et les bons de commande émis par les directions et services du ministère de la défense ou à engager l'Etat par des achats ou des commandes effectués selon la procédure de l'article 123 du code des marchés publics }
{ Décret n°89-355 du 1 juin 1989 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 87517 DU 10-07-1987 EN FAVEUR DE L'EMPLOI PAR L'ETAT ET LES AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES DES TRAVAILLEURS HANDICAPES }
{ Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la régie de Villard-Bonnot à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel }
{ Arrêté du 26 septembre 1974 MODIFICATION DU SERVICE D'EDUCATION SURVEILLEE DE DIVERS DEPARTEMENTS (SEINE-SAINT-DENIS) }
{ Arrêté du 21 juillet 2004 fixant les taux annuels moyens de l'indemnité de fonction et le montant du complément spécifique attribués aux personnels de police technique et scientifique de la police nationale }
{ Arrêté du 28 juillet 2004 fixant les modalités du contrôle financier de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre }
{ Arrêté du 27 décembre 1974 DELIMITATION DES REGIONS CEREALIERES EN VUE DE LA NOMINATION DE REPRESENTANTS DES COMITES DES CEREALES AU CONSEIL CENTRAL DE L'ONIC }

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