TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatif à une fusion avec transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle  }
  2. {  Arrêté du 21 juillet 2017 retirant l'agrément à des centres de formation de basket-ball  }
  3. {  Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment  }
  4. {  Décret du 24 août 2009 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)  }
  5. {  Décret n°97-1327 du 31 décembre 1997 autorisant SERVAIR à céder sa participation dans la société NORDRAIL et certains actifs de ses filiales CESAF, SEFRESE, SERVIRAIL au groupe Wagons-lits  }
  6. {  Décision n° 2001-656 du 18 décembre 2001 portant extension de la décision n° 2000-385 du 13 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Zirondel FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Zirondel FM (RZFM)  }
  7. {  Résultats du tirage du Loto du samedi 25 juin 2016  }
  8. {  Arrêté du 24 novembre 1997 fixant les dates des épreuves écrites des concours d'admission en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan en 1998  }
  9. {  Arrêté du 17 janvier 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  10. {  Décret du 16 février 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. Nouy (Anthony)  }
  11. {  Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 coteaux de la Dronne (zone spéciale de conservation)  }
  12. {  Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }
  13. {  Décision n° 2002-421 du 16 juillet 2002 modifiant la décision n° 2000-76 du 14 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Vénus FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Top FM  }
  14. {  Résultats des tirages du Keno du samedi 25 juin 2016  }
  15. {  Décret du 20 février 1997 portant nomination de magistrats  }
  16. {  Arrêté du 29 octobre 1997 portant approbation du compte financier de l'Office des migrations internationales pour l'exercice 1996  }
  17. {  Arrêté du 9 juin 2000 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  18. {  Arrêté du 16 décembre 1997 portant nomination au comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse  }
  19. {  Décret n° 2014-1226 du 21 octobre 2014 relatif à l'expérimentation du renforcement des garanties contre les pensions alimentaires impayées  }
  20. {  Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services  }

Résultats 341 à 360

Précédent 151617 18 (page actuelle) 192021 Suivant