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  1. {  Résultats du tirage du Loto du mercredi 14 octobre 2015  }
  2. {  Arrêté du 10 septembre 2015 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  3. {  Arrêté du 4 juillet 2023 fixant au titre de l'année 2023 le nombre de postes offerts au recrutement sans concours d'adjoints administratifs du ministère de la justice  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers  }
  5. {  Décision du 3 juillet 2023 portant délégation de signature (direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier - centre des prestations financières)  }
  6. {  Bureau du sénat  }
  7. {  Arrêté du 14 novembre 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  8. {  Décret du 10 septembre 2015 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques dans le département du Calvados (14)  }
  9. {  Décision n° 2024-1091/1092/1093 QPC du 28 mai 2024  }
  10. {  Décision du 22 mai 2024 portant nomination d'un rapporteur général adjoint des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence  }
  11. {  Décision du 22 mai 2024 portant cessation de fonctions d'une rapporteure permanente des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence  }
  12. {  Arrêté du 27 août 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 14-03-1984 MODIFIE PORTANT CREATION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE MINISTERIEL DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE,DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS  }
  13. {  Arrêté du 7 juillet 1987 PORTANT NOMINATION D'UN AMBASSADEUR EXTRORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE EN REPUBLIQUE DU KENYA  }
  14. {  Arrêté du 11 juin 2023 portant agrément de la société de coordination « Terres d'Envol Habitat »  }
  15. {  Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière  }
  16. {  Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique  }
  17. {  Arrêté du 1er octobre 2002 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant le secteur de la production agricole du département de la Vienne et des entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres  }
  18. {  Arrêté du 16 janvier 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale)  }
  19. {  Arrêté du 1er juin 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  20. {  Arrêté du 29 juin 1987 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION NATIONALE D'INSCRIPTION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES  }

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