TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 31 janvier 2013 portant désignation du préfet compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel routier du Puymorens qui se situe sur la RN 20  }
  2. {  Arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel  }
  3. {  Arrêté du 5 janvier 1995 relatif à l'abrogation du droit de délivrance du diplôme d'expertise comptable  }
  4. {  Arrêtés du 6 février 1995 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)  }
  5. {  Décret n° 2018-1223 du 24 décembre 2018 modifiant les analyses biologiques et tests de dépistage réalisés dans le cadre de la qualification biologique des dons de sang  }
  6. {  Arrêté du 16 avril 2013 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Biscarrosse (Landes) identifiée ZIT Biscarrosse dans la région d'information de vol de Bordeaux  }
  7. {  Décrets du 30 juin 1997 portant délégation de signature  }
  8. {  Arrêté du 25 juin 1997 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens  }
  9. {  Décret no 95-59 du 12 janvier 1995 relatif à l'utilisation de listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des aides techniques et des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur  }
  10. {  Arrêté du 16 avril 2013 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Hourtin (Gironde) identifiée ZIT Hourtin dans la région d'information de vol de Bordeaux  }
  11. {  Arrêté du 8 mai 1981 ORGANISATION ET MISSION DU SERVICE DES CONSTRUCTIONS DES ACADEMIES DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE (S.C.A.R.I.F.) QUI SE SUBSTITUE A L'ANCIEN SERVICE CONTENTIEUX DE L'ACADEMIE DE PARIS OU SERVICE CONSTRUCTEUR DES ACADEMIES DE LA REGION PARISIENNE  }
  12. {  Arrêté du 11 avril 2013 fixant la liste des entrepôts douaniers agréés en application de l'article 15 de l'arrêté du 5 mai 2000 modifié fixant les modalités des contrôles vétérinaires à l'importation des produits en provenance des pays tiers  }
  13. {  Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'économie-gestion pour les classes préparatoires aux baccalauréats professionnels du secteur de la production  }
  14. {  Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel  }
  15. {  Décret n°91-813 du 23 août 1991 modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif aux prestations familiales servies dans les départements d'outre-mer.  }
  16. {  Arrêté du 24 décembre 2018 portant création et organisation du service à compétence nationale dénommé « Institut des hautes études de l'éducation et de la formation »  }
  17. {  Arrêté du 11 juin 1997 portant délégation de signature  }
  18. {  Ordonnance n° 2016-316 du 17 mars 2016 portant adaptation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural à la réforme régionale  }
  19. {  Décret n°86-1182 du 5 novembre 1986 fixant le montant du salaire prévu aux articles L. 19, L. 20, L. 54 et L. 57 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre concernant les enfants et orphelins atteints d'une infirmité incurable  }
  20. {  Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2013 fixant le nombre d'emplois fonctionnels de responsable d'unité locale de police en application du décret n° 2005-1622 du 22 décembre 2005 modifié instituant des emplois fonctionnels de responsable d'unité locale de police  }

Résultats 1861 à 1880

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