TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 28 mai 2018 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet de la préfète de Seine-et-Marne M. DECLERCK (Denis)  }
  2. {  Décret du 23 novembre 2000 portant délégation de signature  }
  3. {  Décret n° 93-722 du 29 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage  }
  4. {  Décret du 28 mai 2018 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de l'Ain - M. de la FOUCHARDIERE (Etienne)  }
  5. {  Décision n° 2013-431 du 29 mai 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  6. {  Décret du 31 août 2022 portant nomination d'une présidente de chambre à la Cour des comptes - Mme HAMAYON (Véronique)  }
  7. {  Arrêté du 2 septembre 2022 relatif aux taux de rebêches dans les vins mousseux à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2021  }
  8. {  Décret du 16 octobre 2000 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils  }
  9. {  Arrêté du 3 mai 2010 portant admission à la retraite (corps des mines)  }
  10. {  Arrêté du 15 avril 1958 APPLICATION DU DECRET DU 22-03-1958  }
  11. {  Décision n° 2006-864 du 19 décembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Accords 16 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Accords 16  }
  12. {  Arrêté du 13 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 29 décembre 1992 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé sur la zone de Paris - Ile-de-France  }
  13. {  Arrêté du 25 octobre 1976 OCTROI DU MANDAT SANITAIRE AUX ANCIENS ELEVES DES ECOLES NATIONALES VETERINAIRES  }
  14. {  Arrêté du 17 avril 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique  }
  15. {  Arrêté du 23 mars 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007  }
  16. {  Arrêté du 15 avril 1958 INSTITUTION D'UNE COMMISSION D'ETUDES DE L'INDUSTRIE DANS LE CADRE DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, AUPRES DU MINISTRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE  }
  17. {  Arrêté du 29 juillet 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  18. {  Arrêté du 18 octobre 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de déshydratation de la région Champagne-Ardenne  }
  19. {  Arrêté du 13 mai 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (services déconcentrés) (femmes et hommes)  }
  20. {  Arrêté du 9 avril 2010 relatif à la prolongation du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit « Permis de gaz de Gardanne » aux sociétés Heritage Petroleum Plc et European Gas Limited, conjointes et solidaires  }

Résultats 1581 à 1600

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