TEXTE_VERSION

{ Décision n° 2009-644 du 29 septembre 2009 relative aux fréquences attribuées à la société Métropole Télévision (M6) }
{ Arrêté du 7 février 1990 portant admission à la retraite (médecins de santé scolaire) }
{ Décision n° 2009-649 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-779 du 11 septembre 2007 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie }
{ Décision n° 2009-650 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-811 du 9 septembre 2008 autorisant la SAS RML à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Latina FM }
{ Arrêté du 3 août 1993 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur interministériel }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel }
{ Arrêtés du 28 novembre 2005 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Décision du 12 juin 2009 portant ouverture en 2010 d'un concours pour le recrutement de contrôleurs adjoints des armées }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel }
{ Décision n° 2008-29 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Espérance Paray-le-Monial à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance Paray-le-Monial }
{ Arrêté du 12 juillet 1963 EXTENSION DU 24EME AVENANT DU 05-01-63 A L'ANNEXE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE MANUTENTION FERROVIAIRE ET TRAVAUX CONNEXES DU 16-07-51 }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint }
{ Arrêté du 14 mars 1995 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de la Société néo-calédonienne d'énergie }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint }
{ Arrêté du 2 septembre 1993 autorisant la chambre d'agriculture du Gare à contracter un emprunt }

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