TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité « agricultures des régions chaudes » du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire }
{ Arrêté du 27 mars 2002 portant détachement (expansion économique à l'étranger) }
{ Avis de vacance d'un emploi d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales Auvergne-Rhône-Alpes }
{ Décision n° 2024-TO-03 du 10 juillet 2024 modifiant la décision n° 2022-TO-15 du 21 décembre 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Présence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence }
{ Décision relatives à des attributions de ressources en fréquences }
{ Arrêté du 18 janvier 2005 portant approbation du schéma régional de gestion sylvicole de la région Centre }
{ Arrêté du 13 mai 2013 portant extension d'accords régionaux (Poitou-Charentes) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596) }
{ Arrêtés du 24 février 2000 portant nomination (enseignement supérieur agricole) }
{ Arrêté du 8 février 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Tarbes-Ossun-Lourdes (Hautes-Pyrénées) }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale applicable aux personnels des élevages aquacoles }
{ Arrêté du 15 décembre 2010 portant création d'un traitement automatisé d'informations à caractère personnel relatif à l'enquête sur les relations professionnelles et les négociations d'entreprise (REPONSE 2010) }
{ Arrêté du 12 juin 1980 DES MEDIATEURS POUR LES PROFESSIONS AGRICOLES DE LA REGION HAUTE-NORMANDIE ET BASSE-NORMANDIE }
{ Arrêté du 10 juillet 1995 complétant l'arrêté du 18 janvier 1995 fixant pour l'année 1994 les taux de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 24 août 1982 ABROGATION DE L'ARRETE DU 28-11-1962 PORTANT CREATION D'UN COMITE FINANCIER AUPRES DU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE.DONC SUPPRESSION DE CE COMITE }
{ Décision n° 2024-681 du 24 juillet 2024 modifiant la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex M1 à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes d'éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique }
{ Arrêté du 10 juillet 2015 fixant les montants de la part de bourse de lycée, de la part de bourse d'enseignement d'adaptation, de la part d'exonération des frais de pension et de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2015-2016 }
{ Arrêté du 10 août 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les immeubles à usage d'habitation }
{ Arrêté du 27 juin 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux }
{ Arrêté du 24 janvier 1983 CONTINGENT DES EMPLOIS OFFERTS AU TITRE DE L'ANNEE 1983 AUX OFFICIERS CANDIDATS A DES EMPLOIS CIVILS: DEUX POSTES D'ATTACHES D'ADMINISTRATION CENTRALE AU MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS }
{ Arrêté du 11 mai 1983 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME AUTOMATISE D'EXPLOITATION DES DECLARATIONS DE RECOLTE DE VIN (AVI) }

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