TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 92-913 du 7 septembre 1992 modifiant le décret n° 86-34 du 9 janvier 1986 relatif au régime d'importation, d'exportation et de réexportation de certaines marchandises à destination de l'Afrique du Sud  }
  2. {  Décret du 24 août 2018 portant classement de la commune de Samoëns (Haute-Savoie) comme station de tourisme  }
  3. {  Décret du 24 août 2018 portant classement de la commune de Six-Fours-les-Plages (Var) comme station de tourisme  }
  4. {  Arrêté du 29 avril 1981 AUTORISATION AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DE SOUSCRIRE A L'AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA FABRICATION DE CIRCUITS INTEGRES SPECIAUX (EFCIS), A CONCURRENCE D'UN MILLION DE FRANCS. (SA PART SE SITUERA A 35% DU CAPITAL)  }
  5. {  Arrêté du 11 août 1981 EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET DE LIEUTENANT DE PECHE: ABROGATION DU PROGRAMME FIGURANT EN ANNEXE I DE L'ARRETE DU 21-06-1971 QUI EST REMPLACE PAR CELUI EN ANNEXE DU PRESENT DECRET EN ENTRANT EN VIGUEUR A COMPTER DE L'ANNEE 1981-1982  }
  6. {  Décret n° 2017-410 du 27 mars 2017 portant extension et adaptation à Mayotte, dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de dispositions réglementaires des livres Ier, II, VI et VII du code de l'éducation  }
  7. {  Décret du 24 août 2018 portant classement de la commune de Vallauris (Alpes-Maritimes) comme station de tourisme  }
  8. {  Décret n° 2008-31 du 10 janvier 2008 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté  }
  9. {  Arrêté du 15 mai 2013 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et de la Sarthe du transfert des personnels titulaires du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie qui participent à l'exercice des compétences transférées dans le domaine des voies d'eau en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales  }
  10. {  Décret du 24 août 2018 portant classement de la commune de Saujon (Charente-Maritime) comme station de tourisme  }
  11. {  Arrêté du 8 avril 1980 MODIFICATION DE L'ART. 2 DU 16/06/1975 AYANT FIXE LES SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'YONNE (PISCICULTURE EN BASSIN ET EN ETANG NATUREL)  }
  12. {  Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination au Conseil national des universités  }
  13. {  Décret du 26 novembre 1986 PORTANT NOMINATION D'UN PREFET,COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE  }
  14. {  Décret du 14 novembre 1988 ANT UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES D'HYDROCARBURES LIQUIDES OU GAZEUX,DIT "PERMIS DE LA VOULZIE" (SEINE-ET-MARNE),A LA SOCIETE ESSO DE RECHERCHES ET D'EXPLOITATION PETROLIERES  }
  15. {  Décret du 24 août 2018 portant classement de la commune de Chambon-sur-Lac (Puy-de-Dôme) comme station de tourisme  }
  16. {  Arrêté du 17 octobre 1972 QUATRE EMPLOIS DE SOUS-PREFETS SONT OFFERTS AUX OFFICIERS AU TITRE DE L'ANNEE 1972  }
  17. {  Arrêté du 5 mars 2001 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air  }
  18. {  Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Troisième partie  }
  19. {  Décret n°91-752 du 31 juillet 1991 FIXANT LE MONTANT DE L'ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE DU FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE (FNS)  }
  20. {  Arrêté du 15 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2008 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de missions diplomatiques, de postes consulaires et de représentations permanentes de la France auprès d'organismes internationaux à l'étranger  }

Résultats 1621 à 1640

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