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{ Arrêté du 13 juillet 2009 relatif à la modification des conditions de prise en charge de l'endoprothèse œsophagienne (stent) plastique auto-expansible POLYFLEX de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux renouvellements d'inscription des coussins et matelas de la société PHARMA OUEST inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 15 juillet 2009 relatif au renouvellement d'inscription du matelas ALOVA multiportance de la société ASKLESANTE au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 7 juillet 2009 portant renouvellement et désignation du président d'un tribunal du contentieux de l'incapacité, du président suppléant et des présidents de formation de jugement }
{ Décret n° 2011-1701 du 30 novembre 2011 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'organisation interprofessionnelle de la conchyliculture }
{ Arrêté du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale du mouton }
{ Arrêté du 10 juillet 2009 portant admission à la retraite (police nationale) }
{ Arrêté du 3 mai 1973 CONDITIONS DE L'OPTION OUVERTE AUX ATTACHES DE BIOLOGIE SUSCEPTIBLES D'ETRE INTEGRES DANS LES CADRES DES BIOLOGISTES DES SERVICES DES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX PLACES TOTALEMENT OU PARTIELLEMENT HORS CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE }
{ Arrêté du 10 juin 2009 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications) }
{ Arrêté du 10 juillet 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales des ouvriers (n° 398), des employés, techniciens et agents de maîtrise (n° 533) et des cadres (n° 652) du négoce des matériaux de construction }
{ Décret du 10 novembre 1967 SOCIETE FRANCAISE DE MATERIEL D'ARMEMENT }
{ Décret n° 2002-330 du 11 mars 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation }
{ Décision n° 2009-379 du 12 mai 2009 complétant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, 2005-474, 2005-478, 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R3 }
{ Avis de concours pour le recrutement de secrétaires comptables reconnus travailleurs handicapés (femmes et hommes) }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques }
{ Arrêté du 14 février 1977 AFFECTATION DES ELEVES A LA SORTIE DE L'ENA EN 1977 }
{ Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2009 }
{ Arrêté du 23 décembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n° 1261) }
{ Arrêté du 4 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Arrêté du 12 août 1983 CREATION AUPRES DU MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE D'UN COMITE TECHNIQUE PARITAIRE MINISTERIEL (CTPM) AYANT COMPETENCE POUR CONNAITRE DE TOUTES LES QUESTIONS CONCERNANT LE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE }

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