TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 28 février 2023 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche }
{ Arrêté du 9 mai 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des lois sociales en agriculture (femmes et hommes) }
{ Arrêté du 8 juin 1998 fixant le nombre total de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'agents techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes) }
{ Arrêté du 13 février 2006 pris pour l'application en 2006 de l'article L. 1614-4 du code général des collectivités territoriales }
{ Arrêté du 21 mars 1997 fixant pour l'année 1995 les taux définitifs de calcul du soutien financier alloué aux entreprises de production d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure en application des dispositions du II de l'article 5 du décret n° 59-733 du 16 juin 1959 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie cinématographique }
{ Arrêté du 3 juillet 1990 portant détachement (aviation civile) }
{ Décret no 95-495 du 25 avril 1995 modifiant et complétant le décret no 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi no 92-677 du 17 juillet 1992 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects }
{ Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers }
{ Arrêté du 31 décembre 1986 relatif aux modalités de financement d'une garderie (services départementaux) }
{ Arrêtés du 18 juillet 1995 portant réintégration et affectation (administrateurs civils) }
{ Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé }
{ Avis relatif au recrutement d'agents sanitaires par voie de PACTE (parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat) au titre de l'année 2006 pour la direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe }
{ Résultats de l'événement n° 240 Cote & Match du mercredi 16 août 2006 }
{ Arrêtés du 13 février 1992 portant titularisation (aviation civile) }
{ Arrêté du 9 décembre 2002 portant nomination au conseil des impôts }
{ Résultats des tirages du Keno du lundi 25 septembre 2006 }
{ Arrêté du 18 mai 2018 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable au ministère chargé de la transition écologique et solidaire }
{ Arrêté du 12 mars 2003 portant nomination (administration centrale) }
{ Arrêté du 20 mai 2003 complétant l'arrêté du 7 mars 2003 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres des différents conseils de l'ordre national des pharmaciens et relatif à la date de clôture des candidatures pour l'élection du tandem représentant la section E au conseil national de l'ordre }
{ Décision n° 2003-455 du 1er avril 2003 modifiant la décision n° 2001-178 du 9 février 2001 portant confirmation de l'attribution des fréquences dans la bande des 900 MHz et sur l'attribution des fréquences dans la bande des 1 800 MHz à la Société réunionnaise de radiotéléphone (SRR) pour exploiter un réseau GSM dans le département de la Réunion }

Résultats 1541 à 1560

Précédent 75 76 77 78 79 80 81 Suivant