SECTION_TA

{ Hygiène des restaurants et des locaux similaires. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris. }
{ Chapitre V : Dispositions finales — Décret n° 2025-590 du 27 juin 2025 portant simplification des obligations relatives à la circulation des alcools, des boissons alcooliques et des produits du tabac en droits acquittés }
{ TITRE V : SYSTÈMES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉS À VOCATION TOURISTIQUE OU HISTORIQUE — Décret n° 2003-425 du 9 mai 2003 relatif à la sécurité des transports publics guidés }
{ Détermination des résultats. — Décret n°91-1101 du 23 octobre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2025 définissant les plafonds de revenus applicables aux opérations standardisées du secteur des transports et créant une bonification pour la fiche d'opération standardisée TRA-EQ-117 }
{ Présence d'animaux dans les habitations, leurs dépendances, leurs abords et les locaux communs. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris. }
{ Chapitre III : Avancement. — Décret n°78-507 du 29 mars 1978 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS MILITAIRES DES CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE ET DES CHEFS DE MUSIQUE DES ARMEES ET AUX DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX SOUS-CHEFS DE MUSIQUE }
{ Durée, conditions d'application de l'accord et périodicité des négociations ultérieures — Protocole d'accord du 19 décembre 1985 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE II : PROCÉDURE DEVANT LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT — Code de justice militaire (nouveau) }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2022 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des comités sociaux d'administration relevant du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer }
{ Annexe — Arrêté du 6 juin 2025 fixant la liste des emplois du ministère de la culture soumis à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article L. 122-2 du code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 7 septembre 2023 relatif au titre professionnel de maçon en voirie et réseaux divers }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux sous-chefs de musique autres que les majors — Décret n°78-507 du 29 mars 1978 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS MILITAIRES DES CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE ET DES CHEFS DE MUSIQUE DES ARMEES ET AUX DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX SOUS-CHEFS DE MUSIQUE }
{ Section 2 : Police des funérailles et des lieux de sépulture — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires. — Décret n°78-507 du 29 mars 1978 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS MILITAIRES DES CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE ET DES CHEFS DE MUSIQUE DES ARMEES ET AUX DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX SOUS-CHEFS DE MUSIQUE }
{ CHAPITRE IV : DROIT A INDEMNITE DE CERTAINS MEMBRES DE L'OBSERVATOIRE DES JEUX, DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES JEUX DE CERCLES ET DE CASINOS ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES JEUX ET PARIS SOUS DROITS EXCLUSIFS — Décret n° 2011-252 du 9 mars 2011 relatif au comité consultatif des jeux }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de technicien d'art de classe supérieure du ministère de la culture }
{ Section 3 : Dispositions communes relatives aux procédures de déclaration prévues aux sections 1 et 2 — Décret n° 2022-619 du 22 avril 2022 relatif au contrôle du financement étranger des cultes et portant diverses dispositions relatives aux libéralités et à la transparence des associations et fonds de dotation }
{ Paragraphe 2 : Prélèvement en trois échantillons — Code de la consommation }
{ II - Embauche et rajeunissement des effectifs — Avenant n° 12 du 24 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail }

Résultats 9841 à 9860

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