SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-735 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-736 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  3. {  Chapitre Ier : Démission — Code général de la fonction publique  }
  4. {  Chapitre 2 : Dispositions transitoires — Arrêté du 10 février 2021 fixant les modalités d'organisation du stage des techniciens de l'administration pénitentiaire recrutés par la voie des concours externe et interne et de la formation d'adaptation à l'emploi des techniciens de l'administration pénitentiaire recrutés par examen professionnel ou par liste d'aptitude  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-463 du 31 mars 2022 modifiant le déroulement de carrière du corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif à l'expérimentation nationale de centres de santé sexuelle d'approche communautaire et fixant la liste des établissements expérimentateurs  }
  7. {  Section 2 : Dispositions communes aux aides accordées aux propriétaires bailleurs. — Code de la construction et de l'habitation  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2021-736 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  9. {  Titre III : dessinateurs — Décret n° 73-317 du 6 mars 1973 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services techniques des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics  }
  10. {  FIXATION DES TAUX A RETENIR POUR LE CALCUL DES IMPOSITIONS DIRECTES LOCALES. — Code général des impôts, annexe II  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2021-736 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  12. {  Chapitre Ier : Du contrôle judiciaire — Ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif à l'expérimentation nationale de centres de santé sexuelle d'approche communautaire et fixant la liste des établissements expérimentateurs  }
  14. {  Section 1 : Modalités de suppression d'un emploi dans la fonction publique hospitalière — Code général de la fonction publique  }
  15. {  Section 2 : Paiement du sous-traitant — Code de la commande publique  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2021-736 du 2 juin 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  17. {  Chapitre 2 : Modalités d'évaluation — Arrêté du 10 février 2021 fixant les modalités d'organisation du stage des directeurs techniques de l'administration pénitentiaire recrutés par la voie des concours externe et interne et de la formation d'adaptation à l'emploi des directeurs techniques recrutés par examen professionnel ou par liste d'aptitude  }
  18. {  Paragraphe 3 : Vente à distance entre Etats membres de l'Union européenne — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne  }
  19. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  20. {  Chapitre Ier : Compétences — Ordonnance n° 2016-728 du 2 juin 2016 relative au statut de commissaire de justice  }

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