SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 6 octobre 2022 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture des concours externes, des concours internes et des troisièmes concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET) pour le recrutement de professeurs certifiés }
{ Chapitre IV : Détachement — Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-335 du 9 mars 2022 relatif aux services d'inspection générale ou de contrôle et aux emplois au sein de ces services }
{ Sous-section 3 : Dispositions applicables aux élus ayant qualité d'agents publics — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 1 : Sanctions civiles — Code de la consommation }
{ Chapitre V : Dispositions spéciales — Décret n° 2005-1198 du 19 septembre 2005 portant publication de la convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale (ensemble deux annexes), faite à Strasbourg le 25 janvier 1988 (1) }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 94-1020 du 23 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'État — Décret n° 2021-1803 du 23 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des infirmiers des administrations et services médicaux des administrations de l'Etat }
{ Chapitre II : CESSION DES ACTIONS — Arrêté du 14 septembre 2023 portant création d'une société d'économie mixte dite « Société d'Economie Mixte d'Aménagement et de Construction » (SEMAC) et approbation de ses statuts }
{ ARPE — Accord cadre du 8 février 1999 relatif à l'organisation et à la durée du travail }
{ Section 1 : Etudes et échanges préalables avec les opérateurs économiques — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d'infirmiers de catégorie A des administrations de l'État — Décret n° 2021-1803 du 23 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des infirmiers des administrations et services médicaux des administrations de l'Etat }
{ CHAPITRE Ier : Mesures d'exécution forcée — Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution }
{ 3. MATERNITÉ — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Paragraphe 1 : Sanctions civiles — Code de la consommation }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2021-1803 du 23 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des infirmiers des administrations et services médicaux des administrations de l'Etat }
{ Annexe — Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien }
{ Chapitre III : LIBÉRATION DES ACTIONS — Arrêté du 14 septembre 2023 portant création d'une société d'économie mixte dite « Société d'Economie Mixte d'Aménagement et de Construction » (SEMAC) et approbation de ses statuts }
{ C. - Aliénation des marchandises confisquées ou abandonnées par transaction. — Code des douanes }
{ Titre III : ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT — Arrêté du 26 septembre 2014 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard de certains agents non titulaires au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie }
{ Section 6 : Paiement de la taxe. — Code des douanes }

Résultats 9901 à 9920

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