SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 27 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre Ier : Cadre d'emplois des sapeurs et caporaux — Décret n° 2020-1474 du 30 novembre 2020 fixant les modalités d'organisation des concours et examens professionnels des cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n°2002-613 du 25 avril 2002 modifiant le décret n° 90-393 du 2 mai 1990 portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales. }
{ Chapitre IV : Enquêtes administratives — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA DIFFUSION DE LA PRESSE IMPRIMÉE — Décret n° 2020-813 du 29 juin 2020 pris pour l'application de la loi n° 47-585 du 2 avril 1947 relative au statut des entreprises de groupage et de distribution des journaux et publications périodiques et de l'article 22 de la loi n° 91-1 du 3 janvier 1991 tendant au développement de l'emploi par la formation dans les entreprises, l'aide à l'insertion sociale et professionnelle et l'aménagement du temps de travail, pour l'application du troisième plan pour l'emploi }
{ ASSURANCES MALADIE, MATERNITE, INVALIDITE, DECES, ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES — Décret n°67-1230 du 22 décembre 1967 PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE 67706 DU 21-08-1967 }
{ Section 5 : Rôle du conseil départemental — Code de la sécurité intérieure }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n°2002-689 du 30 avril 2002 fixant les conditions d'application du livre IV du code de commerce relatif à la liberté des prix et de la concurrence }
{ Annexe — Arrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 13 août 2019 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Chapitre III : Cadre d'emplois des lieutenants — Décret n° 2020-1474 du 30 novembre 2020 fixant les modalités d'organisation des concours et examens professionnels des cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Valeur du point au 1er novembre 2000. — Haute-Normandie Accord paritaire du 14 novembre 2000 }
{ Chapitre Ier : Conseil de surveillance — Décret n° 2022-636 du 22 avril 2022 relatif à la Société du Grand Projet du Sud-Ouest }
{ Chapitre Ier : Organisation générale du régime de garantie. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 22 novembre 2019 transposant les recommandations de l'accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien adoptées en 2019 (abrogeant l'arrêté du 6 février 2017 transposant la recommandation CMM 2016/01 de l'accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien) }
{ Chapitre IV : Cadre d'emplois des capitaines, commandants et lieutenants-colonels — Décret n° 2020-1474 du 30 novembre 2020 fixant les modalités d'organisation des concours et examens professionnels des cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux infractions aux obligations en matière de temps de conduite et de repos des conducteurs routiers — Décret n° 2020-1088 du 24 août 2020 portant diverses dispositions relatives à l'exercice de la profession de transporteur routier et modifiant le code de la route }
{ Sous-section 5 : Contrôle des garanties d'origine — Code de l'énergie }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES COMMUNES AUX CONCOURS EXTERNES, AUX CONCOURS INTERNES ET AUX TROISIÈMES CONCOURS — Arrêté du 26 avril 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale }
{ Annexe — Arrêté du 10 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie }
{ Sous-section 6 : Garanties d'origine dans les zones interconnectées — Code de l'énergie }

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