SECTION_TA

{ Section 4 : Des opérations transfrontalières — Code de commerce }
{ Section 2 : Facilités accordées aux agents — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 20 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Statuts types des sociétés d'économie mixte sportives et locales — Décret n°86-408 du 11 mars 1986 RELATIF AUX STATUTS TYPES DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVES LOCALES }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 relatif au programme de tests et d'analyses à réaliser dans le cadre de la surveillance exercée par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau et aux conditions auxquelles doivent satisfaire les laboratoires réalisant ce programme, en application des articles R. 1321-23 et R. 1321-24 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 20 janvier 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2021-1821 du 27 décembre 2021 désignant un tribunal judiciaire à compétence départementale pour connaître des procédures collectives en matière civile ainsi qu'en matière rurale et de pêche maritime en application de l'article L. 211-9-3 du code de l'organisation judiciaire }
{ Chapitre II : Examen du brevet national d'instructeur de secourisme. — Arrêté du 22 avril 1994 relatif à la formation d'instructeur de secourisme }
{ Annexe — Arrêté du 26 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Section 1 : Champ d'application — Décision n° 2025-DC-005 du 21 janvier 2025 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2022 portant report de crédits }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 20 juin 2007 relatif à la constitution du dossier de demande d'autorisation d'exploiter une eau de source ou une eau rendue potable par traitement à des fins de conditionnement }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2022 portant report de crédits }
{ Annexe — Décret n° 2022-98 du 31 janvier 2022 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Népal relatif à la mise en place et au fonctionnement de l'Alliance française de Katmandou (ensemble une annexe), signé à Katmandou le 27 décembre 2021 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans le diplôme du certificat d'aptitude professionnelle }
{ Chapitre III : Déroulement de la formation continue. — Arrêté du 22 avril 1994 relatif à la formation d'instructeur de secourisme }
{ Chapitre III : Mieux associer les habitants aux actions des autorités organisatrices de la mobilité — LOI n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (1) }
{ Section 2 : Processus d'expertise — Décision n° 2025-DC-005 du 21 janvier 2025 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection }
{ Annexe — Arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux utilisées dans une entreprise alimentaire ne provenant pas d'une distribution publique, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique }

Résultats 9861 à 9880

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