SECTION_TA

  1. {  Indemnités de petits déplacements, montants applicables au 1er avril 2001 — Nord Pas de Calais Accord du 26 février 2001 relatif aux indemnités de petits déplacements  }
  2. {  Section 2 : Conseil des membres — Décret n° 2015-156 du 11 février 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Est »  }
  3. {  Section 4 : Evaluation — Arrêté du 6 janvier 2022 relatif à la formation des pharmaciens inspecteurs de santé publique  }
  4. {  Titre IV : MODIFICATIONS NON NOTABLES — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base  }
  5. {  Titre IX : DISPOSITIONS FINALES — LOI n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (1)  }
  6. {  Section 2 : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon — Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité  }
  7. {  Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base  }
  8. {  Chapitre Ier : DÉLIMITATION DE LA RÉSERVE ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2022-108 du 28 janvier 2022 portant création de la réserve naturelle nationale de la Tourbière alcaline de Marchiennes (Nord)  }
  9. {  Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  10. {  Chapitre Ier : Objet de la décision et définitions — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base  }
  11. {  Chapitre IV : RÈGLES RELATIVES AUX ACTIVITÉS AGRICOLES, FORESTIÈRES, PASTORALES, PÊCHE, CHASSE — Décret n° 2022-108 du 28 janvier 2022 portant création de la réserve naturelle nationale de la Tourbière alcaline de Marchiennes (Nord)  }
  12. {  Chapitre II : Gestion des modifications notables — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base  }
  13. {  Annexes — Arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur  }
  14. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 18 décembre 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0616 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base  }
  15. {  Paragraphe 1 : Dispositions propres aux substances et mélanges dangereux pour la santé — Code de l'environnement  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 16 février 2015 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services des ministères chargés des affaires sociales pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure  }
  17. {  Titre II : OPÉRATIONS À DES FINS NON COMMERCIALES — Arrêté du 9 février 2015 relatif à l'application du règlement (UE) n° 965/2012 modifié de la Commission du 5 octobre 2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil  }
  18. {  Titre III : Amélioration des avantages de vieillesse servis aux conjoints des assurés. — Loi n° 82-599 du 13 juillet 1982 RELATIVE AUX PRESTATIONS DE VIEILLESSE D'INVALIDITE ET DE VEUVAGE  }
  19. {  Chapitre III : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience et aux conditions d'admission en formation préparatoire à ce diplôme — Décret n° 2017-790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art ou de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience  }
  20. {  Sous-section 2 : Aménagements hydrauliques — Code de l'environnement  }

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