SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2021-1481 du 15 décembre 2021 autorisant l'association Émail Limousin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Émail Limousin dans la zone Limoges étendu }
{ Section I : REPRÉSENTATION DES ÉLÈVES ISSUS DES CONCOURS ET DU CYCLE INTERNATIONAL LONG — Arrêté du 28 décembre 2023 portant approbation du règlement intérieur de l'Institut national du service public }
{ Annexe — Arrêté du 11 janvier 2021 relatif au titre professionnel d'agent technique prothésiste orthésiste }
{ Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code pénitentiaire }
{ Annexe — Arrêté du 10 mai 2019 désignant les préfets compétents pour enregistrer les demandes d'asile et déterminer l'Etat responsable de leur traitement (métropole) }
{ Annexe — Arrêté du 28 août 2020 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 24 janvier 2025 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme }
{ Annexe — Décision n° 2021-1481 du 15 décembre 2021 autorisant l'association Émail Limousin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Émail Limousin dans la zone Limoges étendu }
{ Section VI : Taxe parafiscale sur les graines oléagineuses. — Code général des impôts, annexe IV }
{ Section 1 : Institution et compétence — Code de l'organisation judiciaire }
{ Titre V : EXERCICE DU CULTE — Code pénitentiaire }
{ Annexe — Décision n° 2021-1482 du 15 décembre 2021 autorisant la SARL AS COM Promotion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Magic programme Alouette dans la zone Limoges étendu }
{ Annexe — Arrêté du 12 octobre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture du concours interne de recrutement de conseillers techniques et pédagogiques supérieurs }
{ Annexe — Arrêté du 15 octobre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS) }
{ Annexe — Décision n° 2021-1482 du 15 décembre 2021 autorisant la SARL AS COM Promotion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Magic programme Alouette dans la zone Limoges étendu }
{ Titre III : Règles de déontologie applicables aux agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse — Décision n° 2019-1685 du 10 décembre 2019 de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse portant adoption du règlement intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2021 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense }
{ Section 3 : Dispositions applicables aux accises sur les alcools et les tabacs et à d'autres prélèvements — Décret n° 2021-1914 du 30 décembre 2021 portant diverses mesures d'application de l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Annexe — Décision n° 2021-1483 du 15 décembre 2021 autorisant la SARL Toujours Jeunes à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé 100 % Souvenirs dans la zone Limoges étendu }
{ Annexe — Arrêté du 23 février 2023 portant création du titre professionnel d'opérateur en télésurveillance et services associés }

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