SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Dispositions applicables aux groupements de collectivités territoriales — Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements  }
  2. {  I. - Conditions générales. — Arrêté du 17 août 1989 RELATIF A L'EMPLOI DES GLUAUX POUR LA CAPTURE DES GRIVES ET DES MERLES DESTINES A SERVIR D'APPELANTS DANS LES DEPARTEMENTS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,DES ALPES-MARITIMES,DES BOUCHES-DU-RHONE,DU VAR ET DE VAUCLUSE  }
  3. {  Annexe — Décision du 25 août 2021 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  4. {  Section 2 : La deuxième période de formation en qualité de stagiaire (article 11) — Arrêté du 2 mai 2022 portant organisation de la formation statutaire et de l'évaluation des gardiens de la paix  }
  5. {  Annexe — Décision du 25 août 2021 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 9 août 2021 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche et de support à l'enseignement supérieur ou à la recherche (AMUE) »  }
  7. {  Chapitre Ier : Dispositions de coordination — Ordonnance n° 2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  9. {  Chapitre III : Modification de diverses dispositions statutaires de la fonction publique territoriale — Décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 29 mars 2022 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest  }
  12. {  Chapitre IV : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Code de la commande publique  }
  13. {  Section 7 : Direction du cinéma — Décision du 23 novembre 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  14. {  13 : Dispositions relatives à l'agrément — Code général des impôts, annexe II  }
  15. {  Sous-section 3 : Contrôle des demandes relatives aux autres emplois — Code général de la fonction publique  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  17. {  Champ d'application — Avenant n° 36 du 23 juin 2004 relatif à la santé au travail et à la prévention des risques professionnels  }
  18. {  Chapitre II : Adaptation de la partie 1 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 20 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 24 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }

Résultats 881 à 900

Précédent 424344 45 (page actuelle) 464748 Suivant