SECTION_TA

{ TITRE Ier : POLICE — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 1 : Avis de préinformation des pouvoirs adjudicateurs — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics }
{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers et relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus }
{ CHAPITRE V : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE — Décret n° 2010-217 du 3 mars 2010 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance }
{ Annexe — Décision n° 2014-527 du 24 septembre 2014 autorisant l'association Radio Saint-Gabriel à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Gabriel }
{ Chapitre Ier : Régies municipales — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 3 : Avis de marché — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics }
{ Titre III : Commission nationale consultative — Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. }
{ Sous-section 4 : Programmes d'investissement — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Concessions et affermages. — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 8 : Elections — Code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Organisation des juridictions. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 8 : Neurochirurgie — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE VII : DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE MER — Décret n° 2010-217 du 3 mars 2010 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance }
{ Sous-section 2 : Groupements d'opérateurs économiques — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics }
{ Chapitre III : Cimetières et opérations funéraires — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 1 : Diplômes — Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE MONETAIRE ET FINANCIER — Décret n° 2010-218 du 3 mars 2010 portant application de l'ordonnance n° 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance }
{ Annexe — Arrêté du 7 octobre 2013 relatif aux modalités de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser }
{ Chapitre unique — Code général des collectivités territoriales }

Résultats 881 à 900

Précédent 42 43 44 45 46 47 48 Suivant