SECTION_TA

{ Chapitre IV : Formation et accès à la fonction publique — Décret n° 2022-684 du 26 avril 2022 portant dispositions spécifiques applicables aux agents des circonscriptions territoriales de Wallis et Futuna }
{ Chapitre Ier : Activité — Décret n° 2022-684 du 26 avril 2022 portant dispositions spécifiques applicables aux agents des circonscriptions territoriales de Wallis et Futuna }
{ Chapitre VI : Suppléance en cas d'empêchement — Décret n° 2016-883 du 29 juin 2016 relatif à l'exercice des professions d'huissier de justice, de notaire et de commissaire-priseur judiciaire sous forme de société autre qu'une société civile professionnelle ou qu'une société d'exercice libéral }
{ Sous-section 1 bis : Lutte pour le réemploi et contre le gaspillage — Code de l'environnement }
{ Chapitre II : Mise à disposition — Décret n° 2022-684 du 26 avril 2022 portant dispositions spécifiques applicables aux agents des circonscriptions territoriales de Wallis et Futuna }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux courtiers de marchandises assermentés — Décret n° 2012-120 du 30 janvier 2012 pris pour l'application de la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques }
{ Chapitre II : Contenu du contrôle du niveau de compétences linguistiques en langue anglaise ou en langue française, requis au FCL.055 — Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables }
{ Chapitre III : Contenu du contrôle du niveau initial d'aptitude à utiliser la langue anglaise, requis au FCL.055 d — Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables }
{ Section 1 : Abrogation des dispositions réglementaires relatives à la communauté d'agglomération nouvelle — Décret n° 2012-124 du 30 janvier 2012 relatif à la mise en œuvre de diverses dispositions de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales }
{ Chapitre III : Congés de parcours — Décret n° 2022-684 du 26 avril 2022 portant dispositions spécifiques applicables aux agents des circonscriptions territoriales de Wallis et Futuna }
{ Titre VI : CONDITIONS DE TRAVAIL — Décret n° 2022-684 du 26 avril 2022 portant dispositions spécifiques applicables aux agents des circonscriptions territoriales de Wallis et Futuna }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décret n° 2022-685 du 26 avril 2022 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de La Roche-sur-Yon et des Sables-d'Olonne à la suite de la création de la commune nouvelle de L'Aiguillon-la-Presqu'île }
{ Chapitre 7 : Tutelle aux prestations sociales — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement }
{ Information des salariés et des représentants du personnel — Accord professionnel du 8 mars 1994 relatif au régime de prévoyance }
{ Sous-section 2 : Habilitations — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables }
{ Chapitre 2 bis : Union nationale des caisses d'assurance maladie - Union nationale des organismes d'assurances maladie complémentaire - Union nationale des professionnels de santé — Code de la sécurité sociale }

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