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{
Annexe — Décision n° 2021-1162 du 17 novembre 2021 autorisant la commune de Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Montaigu-de-Quercy 1
}
{
Sous-Section 2 : Coupe, enlèvement, transport, mise en vente et détention des choux-palmistes, fougères arborescentes et fanjans. — Code forestier
}
{
Chapitre III : Les ouvrages de transport et de distribution — Code de l'énergie
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1163 du 17 novembre 2021 autorisant la commune de Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Montaigu-de-Quercy 2
}
{
Chapitre 4 : Déroulement de la formation des apprentis — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
}
{
Annexe — Arrêté du 21 novembre 2024 portant création du titre professionnel de sellier garnisseur
}
{
Sous-section 2 : Des certificats d'investissement. — Code de commerce
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1164 du 17 novembre 2021 autorisant la communauté de communes du massif du Vercors (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Engins
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1165 du 17 novembre 2021 autorisant la communauté de communes du massif du Vercors (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Corrençon-en-Vercors
}
{
Chapitre 5 : Dispositions transitoires et finales — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
}
{
Sous-Paragraphe 3 : Neutralité technologique des processus de cogénération — Code des impositions sur les biens et services
}
{
Chapitre Ier : Juridictions judiciaires — LOI n° 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (1)
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1166 du 17 novembre 2021 autorisant la commune de Val-du-Faby (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fa
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1167 du 17 novembre 2021 autorisant la commune de Mérial (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mérial
}
{
Titre Ier : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture
}
{
Chapitre VI : Salaire de la femme mariée. — Code du travail
}
{
Section 2 : Droit des organisations syndicales à ester en justice — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique
}
{
10 bis : Prélèvement sur les dividendes — Code général des impôts, annexe III
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1168 du 17 novembre 2021 autorisant la commune de Massac (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Massac
}
{
Chapitre II : Dispositions relatives aux commissions consultatives paritaires de La Poste — Décret n° 2022-1265 du 29 septembre 2022 relatif aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires de La Poste
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