SECTION_TA

{ Chapitre III : ADMISSIBILITÉ — Arrêté du 29 novembre 2022 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace }
{ Sous-section 3 : Le conseil scientifique — Code de la recherche }
{ Annexe — Décision n° 2022-47 du 9 février 2022 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Sous-section 1 : Délivrance de la carte professionnelle — Code de la sécurité intérieure }
{ Objet de l'accord — Accord du 1er septembre 2004 relatif à la valorisation de l'expérience, à la gestion des carrières et à la mise à la retraite à partir de 60 ans }
{ Annexe — Décision n° 2022-47 du 9 février 2022 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Locaux. — Arrêté du 2 novembre 1994 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale }
{ Chapitre 4 : Valorisation du parcours de formation — Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine }
{ Annexe — Décret n° 2024-72 du 1er février 2024 portant publication des résolutions 2021-I-10, adoptée le 2 juin 2021 et 2021-II-16, adoptée le 9 décembre 2021 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1) }
{ Régime de retraite — Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II) }
{ Annexe — Délibération n° 2022-008 du 20 janvier 2022 portant adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de la protection de l'enfance et des jeunes majeurs de moins de vingt-et-un-ans }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2022 relatif au montant des contributions financières des services d'incendie et de secours au fonctionnement de l'infrastructure nationale partageable des transmissions pour l'année 2022 }
{ Annexe — Arrêté du 12 janvier 2023 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ Titre Ier : SERVICE DU HAUT FONCTIONNAIRE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ — Décision du 7 février 2022 portant délégation de signature (secrétariat général) }
{ Chapitre III : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy et Saint-Martin — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre 2.11 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE ANTILLES-GUYANE (SNA-AG) — Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) }
{ Annexe — Arrêté du 20 août 2021 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée }
{ Annexes — Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Annexe — Arrêté du 20 août 2021 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée }
{ Annexe — Arrêté du 5 février 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C }

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