SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-MA-18 du 10 septembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Antoine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Salve Regina  }
  2. {  I. - Dispositions concernant la qualité. — Arrêté du 17 mai 1990 relatif au commerce des échalotes  }
  3. {  Paragraphe 1 : Présidence — Code général de la fonction publique  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-PO-01 du 14 septembre 2021 autorisant l'association Centre européen de promotion de l'histoire à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé La Chaîne des rendez-vous de l'histoire dans les zones de Blois, Tours et Orléans  }
  5. {  III. - Dispositions concernant les tolérances. — Arrêté du 17 mai 1990 relatif au commerce des échalotes  }
  6. {  Sous-section 3 : Du module de santé — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D)  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-PO-01 du 14 septembre 2021 autorisant l'association Centre européen de promotion de l'histoire à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé La Chaîne des rendez-vous de l'histoire dans les zones de Blois, Tours et Orléans  }
  8. {  Sous-section 1 : De la procédure disciplinaire — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D)  }
  9. {  Section III : Dispositions relatives aux juridictions pénales — Code de l'organisation judiciaire  }
  10. {  Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION : « CONCEVOIR, METTRE EN ŒUVRE ET ÉVALUER UN PROJET D'OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE EN SKI NORDIQUE ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES EN PRENANT EN COMPTE LA SPÉCIFICITÉ D'UN OU DE PLUSIEURS SKIEURS DE COMPÉTITION, EN SÉCURITÉ DANS LE MILIEU MONTAGNARD ENNEIGÉ » — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au certificat complémentaire « optimiser la performance en ski nordique et ses activités dérivées »  }
  11. {  Paragraphe 2 : Règlement intérieur — Code général de la fonction publique  }
  12. {  Sous-Paragraphe 2 : Périodicité, convocation et ordre du jour — Code général de la fonction publique  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2021-PO-01 du 14 septembre 2021 autorisant l'association Centre européen de promotion de l'histoire à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé La Chaîne des rendez-vous de l'histoire dans les zones de Blois, Tours et Orléans  }
  14. {  Titre Ier : De la scolarité. — Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2021-1122 du 20 octobre 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte  }
  16. {  Sous-section 5 : Dispositions spécifiques à certaines activités — Code de la sécurité intérieure  }
  17. {  Titre VI : ÉVALUATION — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif au certificat complémentaire « optimiser la performance en ski nordique et ses activités dérivées »  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au diplôme national supérieur professionnel de danseur  }
  19. {  Livre IV : PRINCIPES D'ORGANISATION ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  20. {  TITRE Ier : ACCES AU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES. — Décret n°88-321 du 7 avril 1988 FIXANT L'ORGANISATION DU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES  }

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