SECTION_TA

{ TITRE II : ÉMISSIONS — Décision n° 2003-328 du 17 juin 2003 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée pour la consultation du 6 juillet 2003 des électeurs de Corse sur la modification de l'organisation institutionnelle de la Corse }
{ Notification et validité de l'accord — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE V : AVANCEMENT ET POSITIONS. — Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique. }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES — Décision n° 2003-328 du 17 juin 2003 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée pour la consultation du 6 juillet 2003 des électeurs de Corse sur la modification de l'organisation institutionnelle de la Corse }
{ Section I : Détachement et intégration. — Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique. }
{ 2. CONCOURS DE RECRUTEMENT SUR TITRES : DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE — Liste des candidats admis par ordre de mérite au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine }
{ TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES. — Décret n°2005-1444 du 24 novembre 2005 relatif à l'Ecole pratique des hautes études. }
{ Sous-section 1 : Infractions relatives aux produits d'épargne — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Chapitre I : Dispositions générales. — Code de l'organisation judiciaire }
{ SECONDE PARTIE : MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — Loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 (1). }
{ Sous-section 1 : Etablissements publics de santé spécifiquement destinés à l'accueil des personnes incarcérées ou placées en rétention de sûreté. — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Modification de l'arrêté du 7 juillet 1992 fixant les diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externe et interne du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS) — Arrêté du 11 juin 2003 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants }
{ Sous-section 2 : Infractions relatives aux instruments financiers — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Annexe — Décision n° 2015-CF-05 du 30 mars 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Corrèze pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Corrèze }
{ Chapitre II : L'évolution des dépenses publiques sur la période 2012-2017 — LOI n° 2012-1558 du 31 décembre 2012 de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 }
{ II - AUTRES MESURES — Loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 (1). }
{ Caractère obligatoire — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Section 4 : Etablissements publics de santé nationaux accueillant des personnes incarcérées ou placées en rétention de sûreté. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Sous-section I : Compétence d'attribution — Code de l'organisation judiciaire }

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