SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Limitation de la température de chauffage. — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 4 décembre 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2012 fixant les tarifs des redevances communale et départementale des mines prévus aux articles 1519 et 1587 du code général des impôts applicables en 2012  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 25 novembre 2016 fixant le cahier des charges de définition de l'équipe de soins visée au 3° de l'article L. 1110-12 du code de la santé publique  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2017-867 du 9 mai 2017 relatif au répertoire numérique des représentants d'intérêts  }
  6. {  Sous-section 2 : Opérations pratiquées par les institutions de retraite professionnelle supplémentaire — Code de la sécurité sociale  }
  7. {  Annexe — Délibération relative à la délivrance d'une autorisation temporaire d'utilisation d'une fréquence radioélectrique  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2017-200 du 15 mars 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  9. {  Sous-section 4 : Substitution d'un nouveau titulaire — Code de la commande publique  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 4 décembre 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et au programme des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury  }
  12. {  Chapitre VII : Dispositions finales — Décret n° 2024-752 du 7 juillet 2024 relatif à la garantie de l'Etat prévue à l'article 185 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 26 novembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  14. {  Sous-section 2 : Travaux, fournitures ou services supplémentaires devenus nécessaires — Code de la commande publique  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-15 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Oxygène Maurienne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Maurienne  }
  16. {  Titre II : RÈGLES RELATIVES À LA PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL — Décret n° 2024-1030 du 14 novembre 2024 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de la baie et du marais d'Yves (Charente-Maritime)  }
  17. {  Titre III : RÈGLES RELATIVES AUX TRAVAUX — Décret n° 2024-1030 du 14 novembre 2024 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de la baie et du marais d'Yves (Charente-Maritime)  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 28 mars 2025 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé  }
  19. {  Titre IV : RÈGLES RELATIVES AUX ACTIVITÉS AGRICOLES, PASTORALES, DE PÊCHE ET COMMERCIALES — Décret n° 2024-1030 du 14 novembre 2024 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de la baie et du marais d'Yves (Charente-Maritime)  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 12 novembre 2024 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }

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