SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à l'homologation de la décision n° 2022-DC-0743 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2022 relative aux conditions d'agrément des organismes chargés des prestations mentionnées aux 1°, 2° et 3° du I de l'article R. 1333-36 du code de la santé publique }
{ Section 3 : Dispositions d'adaptation — Ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative aux dispositions législatives du code des relations entre le public et l'administration }
{ Annexe — Arrêté du 21 février 2020 relatif à l'acquisition et à la délivrance du certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse et de l'attestation de formation pour le service à bord des engins à grande vitesse }
{ Sous-section 1 : Suivi économique — Code de l'énergie }
{ Section 10 : Direction de la création, des territoires et des publics — Décision du 10 janvier 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Chapitre V : Détachement et intégration directe — Décret n° 2021-1077 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps de directeur de police municipale de Paris }
{ Section 11 : Direction du patrimoine cinématographique — Décision du 10 janvier 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Chapitre V : BRACELET ANTI-RAPPROCHEMENT IMPOSÉ À UNE PERSONNE CONDAMNÉE — Code pénitentiaire }
{ Section 1 : De l'information protégée — Code de commerce }
{ TITRE IV : CONTRÔLES ET SUIVIS. — Arrêté du 18 décembre 1992 relatif au stockage de certains déchets industriels spéciaux ultimes et stabilisés pour les installations existantes }
{ Sous-section 4 : Autres modalités d'échanges par voie électronique — Ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative aux dispositions législatives du code des relations entre le public et l'administration }
{ Sous-section 1 : Eléments taxables et territoires — Code des impositions sur les biens et services }
{ Section 12 : Dispositions finales — Décision du 10 janvier 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Annexe — Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives aux promotions à titre posthume et à la reconnaissance de l'engagement professionnel — Décret n° 2021-1077 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps de directeur de police municipale de Paris }
{ Annexe — Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Grille des salaires minimaux applicable au 1er février 1988. — SALAIRES Accord du 22 janvier 1988 }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2021-1078 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps de chef de service de police municipale de Paris }
{ Salaires au 1er août 1988. — SALAIRES Accord du 22 juin 1988 }
{ Annexe V — Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication » }

Résultats 861 à 880

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