SECTION_TA

{ Titre V : Dispositions financières. — Décret n°86-408 du 11 mars 1986 RELATIF AUX STATUTS TYPES DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVES LOCALES }
{ TITRE III : Dispositions communes. — Décret n°89-223 du 14 avril 1989 RELATIF AU RECRUTEMENT DES ASSISTANTS ET DES SPECIALISTES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES. }
{ Section V : Dispositions d'exploitation — Arrêté du 2 décembre 2021 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2445 (transformation du papier, carton) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Section 3 : Fonction publique territoriale — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décret n° 2015-663 du 10 juin 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées » }
{ Chapitre II : Hébergement de personnes âgées. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre IV : Clefs de chiffrement — Arrêté du 18 juillet 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des représentants du personnel relevant du ministère des armées et de ses établissements publics sous tutelle pour les élections professionnelles de 2022 }
{ Annexe — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées }
{ Section XI : Des recours contre les décisions contradictoires — Ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945 sur le conseil d'Etat }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Délibération n° 2021-03 du 18 octobre 2021 modifiant le règlement intérieur de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage }
{ Sous-section 3 : Modalités d'autorisation. — Code de la santé publique }
{ Chapitre V : Listes électorales — Arrêté du 18 juillet 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des représentants du personnel relevant du ministère des armées et de ses établissements publics sous tutelle pour les élections professionnelles de 2022 }
{ Chapitre II : Tenue des séances — Délibération n° 2021-03 du 18 octobre 2021 modifiant le règlement intérieur de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage }
{ Livre I : DES MESURES ÉDUCATIVES ET DES PEINES — Décret n° 2021-683 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en D) }
{ Annexe — Arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux établissements d'accueil du jeune enfant en matière de locaux, d'aménagement et d'affichage }
{ Sous-section 1 : Travail sur le domaine affecté à l'établissement pénitentiaire — Code pénitentiaire }
{ Partie 5 : Durées et périodicités minimales des formations périodiques hors imagerie (g) — Arrêté du 6 avril 2022 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Jours fériés — Convention collective nationale des jardineries et graineteries du 3 décembre 1993. Etendue par arrêté du 6 juillet 1994 JORF 20 juillet 1994. }
{ Chapitre VI : Dépôt des candidatures — Arrêté du 18 juillet 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des représentants du personnel relevant du ministère des armées et de ses établissements publics sous tutelle pour les élections professionnelles de 2022 }
{ Section V : Traitement des effluents — Arrêté du 2 décembre 2021 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2445 (transformation du papier, carton) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }

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