SECTION_TA

  1. {  Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales. — Code de l'action sociale et des familles  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2016-PF-04 du 28 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Oko Nui pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé « Radio Te Oko Nui »  }
  3. {  Sous-section 2 : Attributions et délégations d'attributions du Syndicat des transports d'Ile-de-France — Code des transports  }
  4. {  CHARPENTE-MENUISERIE — Annexe Ouvriers, C 3 Salaires, Annexe Filières CONVENTION COLLECTIVE RÉGIONALE du 12 avril 1960  }
  5. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2014-101 du 4 février 2014 portant statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière  }
  6. {  Chapitre IV — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  7. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)  }
  8. {  Section 1 : Ouverture des droits et liquidation de l'allocation — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2016-752 du 21 septembre 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL Flash Pub Communication relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Cambrésis Nord Picardie  }
  10. {  Section 2 : Service de l'allocation. — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  Sous-section 3 : Dispositions budgétaires et comptables — Code des transports  }
  12. {  Section 1 : Transports de marchandises dangereuses — Code des transports  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage annuel des effectifs de bovinés — Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)  }
  14. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à la vaccination des bovinés — Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 2 juillet 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région d'Orléans (Loiret), identifiée ZIT Orléans, dans la région d'information de vol de Paris  }
  16. {  Chapitre III : Autres transports — Code des transports  }
  17. {  Chapitre II : Contrôle et contentieux des installations — Ordonnance n° 2014-355 du 20 mars 2014 relative à l'expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement  }
  18. {  TITRE IER : PRINCIPES — Code des transports  }
  19. {  Chapitre IV : Dialogue social, prévention des conflits collectifs et exercice du droit de grève — Code des transports  }
  20. {  Chapitre III : Procédure de recueil du signalement — Arrêté du 31 juillet 2023 portant application dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse et des sports, et dans les services déconcentrés et les établissements relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique  }

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