SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2021 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Annexe — Arrêté du 15 juin 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0704 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d'enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités }
{ Annexe — Décision n° 2021-032 du 17 juin 2021 portant règlement du différend entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF Voyageurs concernant la transmission d'informations relatives à l'organisation ou à l'exécution des services publics de transport ferroviaire de voyageurs et aux missions faisant l'objet du contrat de service public conclu entre la Région et SNCF Voyageurs }
{ Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2021-1256 du 29 septembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre V : Commission paritaire de pilotage et de suivi — Décret n° 2022-633 du 22 avril 2022 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de l'Etat }
{ Chapitre X : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-630 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires hospitaliers reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions }
{ Chapitre VI : Dispositions diverses, transitoires et finales — Décret n° 2022-633 du 22 avril 2022 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de l'Etat }
{ Sous-section 3 : Suivi des décisions de contrôle judiciaire — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Délibération n° 2021-227 du 8 juillet 2021 portant proposition des tarifs de cession de l'électricité aux entreprises locales de distribution }
{ Annexe — Délibération n° 2021-239 du 22 juillet 2021 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois d'août 2021 }
{ Chapitre 2.6. : Service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA-SE) — Arrêté du 23 septembre 2024 portant délégation financière à la direction des services de la navigation aérienne }
{ TITRE Ier : Chefs de service et sous-directeurs. — Décret n°56-146 du 26 janvier 1956 PORTANT RAP POUR LA FIXATION DU STATUT PARTICULIER DES DIRECTEURS ADJOINTS,DES ADMINISTRATEURS ET DES ATTACHES DU CONSEIL ECONOMIQUE }
{ TITRE III : Attachés du Conseil Economique. — Décret n°56-146 du 26 janvier 1956 PORTANT RAP POUR LA FIXATION DU STATUT PARTICULIER DES DIRECTEURS ADJOINTS,DES ADMINISTRATEURS ET DES ATTACHES DU CONSEIL ECONOMIQUE }
{ Annexe — Arrêté du 20 janvier 2015 relatif à la prise en charge d'une spécialité pharmaceutique bénéficiant d'une recommandation temporaire d'utilisation et pris en application de l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre 2.13. : Centre en route de la navigation aérienne Ouest (CRNA-O) — Arrêté du 23 septembre 2024 portant délégation financière à la direction des services de la navigation aérienne }
{ Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-636 du 22 avril 2022 relatif à la Société du Grand Projet du Sud-Ouest }
{ Section 4 — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2021-872 du 28 juillet 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon }
{ Section 1 : Fonction publique de l'Etat — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-875 du 28 juillet 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre et en haute définition dans les zones d'Argenton-sur-Creuse et d'Issoudun }

Résultats 821 à 840

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