SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2019-173 du 24 avril 2019 autorisant la SA Vortex à exploiter en France métropolitaine un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Skyrock }
{ 1. Circulation et activités de loisirs — Arrêté du 28 mai 2019 portant création d'une zone de protection de biotope dénommée « Embouchure du fleuve Var » }
{ Salaires minimaux des ouvriers du bâtiment à compter du 1er janvier 2001 — Languedoc Roussillon Accord du 23 novembre 2000 }
{ Sous-section 5 : Préservation de certains espaces et milieux — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre V : Dispositions diverses. — Ordonnance n° 2006-1588 du 13 décembre 2006 relative au régime de prévention, de réparation et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte }
{ Chapitre Ier : Présentation des candidats à l'élection présidentielle — LOI organique n° 2016-506 du 25 avril 2016 de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (1) }
{ Chapitre Ier : Création de la collectivité à statut particulier de la Ville de Paris — LOI n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (1) }
{ Chapitre IV : Révision — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Paragraphe 3 : Secteurs occupés par une urbanisation diffuse dans la bande littorale — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Décision n° 2017-519 du 20 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Ensemble TV d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en région parisienne du service de télévision à vocation locale en clair dénommé IDF1 }
{ Annexes — Arrêté du 13 février 2007 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de pharmacien délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, les Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen et la Confédération suisse visée à l'article L. 4221-4 (1°) du code de la santé publique }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux arrondissements — LOI n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (1) }
{ Annexe — Décision n° 2019-174 du 24 avril 2019 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter en France métropolitaine un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Classique }
{ Chapitre V : Horaires des opérations de vote — LOI organique n° 2016-506 du 25 avril 2016 de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (1) }
{ Chapitre VI : Dispositions électorales applicables à l'étranger — LOI organique n° 2016-506 du 25 avril 2016 de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (1) }
{ Annexe — Décision n° 2019-174 du 24 avril 2019 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter en France métropolitaine un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Classique }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le décret du 10 novembre 2005 relatif au soutien financier à la création d'oeuvres audiovisuelles à caractère innovant. — Décret n°2007-824 du 11 mai 2007 modifiant les réglementations relatives au soutien financier de l'industrie cinématographique, au soutien financier de l'industrie audiovisuelle et au soutien financier de l'industrie vidéographique }
{ Annexe — Décision n° 2019-174 du 24 avril 2019 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter en France métropolitaine un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Classique }
{ Section 5 : Contrôle de l'Etat — Code des transports }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à l'aménagement, à la gestion et à la promotion du territoire de Paris La Défense — LOI n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (1) }

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