SECTION_TA

{ Titre VIII : ÉVALUATION — Arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement }
{ Annexe — Arrêté du 18 mai 2018 portant création de commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de la transition écologique et solidaire }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-55 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Transparence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transparence }
{ Titre II : Protection des connaissances techniques — Code de la propriété intellectuelle }
{ Section 3 : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-55 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Transparence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transparence }
{ Section 5 : Contrôles — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Titre IV : ADMISSION — Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air }
{ Section 4 : Comptabilité des matières nucléaires — Arrêté du 13 avril 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie I et II dans des installations, faisant l'objet d'importation et d'exportation, ou présentes dans un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil) }
{ Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-55 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Transparence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transparence }
{ Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — LOI n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (1) }
{ Chapitre III : De la commission de déontologie de la fonction publique — LOI n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (1) }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-55 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Transparence pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transparence }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA GUADELOUPE, LA GUYANE, LA MARTINIQUE, LA RÉUNION ET MAYOTTE — Code de la commande publique }
{ Section 2 : Dérogations à l'accès aux stockages souterrains de gaz naturel — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Section 1 : Prescriptions générales de protection physique — Arrêté du 13 avril 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie I et II dans des installations, faisant l'objet d'importation et d'exportation, ou présentes dans un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil) }
{ Titre II : Indications géographiques — Code de la propriété intellectuelle }
{ Chapitre IV : Le transport maritime — Décret n° 2016-1893 du 28 décembre 2016 relatif aux dispositions du livre Ier, du livre IV, à l'exception de son titre IV, ainsi que des chapitres Ier et IV des titres Ier à IX du livre VII de la cinquième partie réglementaire du code des transports, et portant diverses mesures d'adaptation relatives à l'outre-mer }
{ Titre Ier : Objet du droit d'auteur — Code de la propriété intellectuelle }

Résultats 821 à 840

Précédent 39 40 41 42 43 44 45 Suivant