SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Section 1 : Champ d'application — Code de la consommation }
{ Titre III : Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Dispositions relatives à la composition des jurys d'examen professionnel de sélection pour l'avancement de grade — Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux règles de composition des jurys et aux modalités de désignation des experts susceptibles de siéger dans les jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur }
{ ANNEXE A L'ARTICLE R121-1 — Code de la consommation }
{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Annexe — Avis de recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des assistants de service social du ministère de la justice au titre de l'année 2018 }
{ Annexe — Décision n° 2016-TO-31 du 20 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Eaux Vives Lozère pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lozère }
{ Section 7 : Dispositions diverses — Code de la consommation }
{ Annexe — Arrêté du 11 décembre 2017 relatif au titre professionnel d'opérateur en vidéoprotection et en télésurveillance }
{ Titre IV : Incompatibilités — Décret n° 2023-552 du 30 juin 2023 portant code de déontologie des avocats }
{ Annexe — Décision n° 2016-442 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Section 3 : Action de groupe simplifiée — Code de la consommation }
{ Suivi de l'accord — Accord du 28 juin 2002 relatif au travail de nuit }
{ Annexe — Avis de recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2018 }
{ TROISIÈME PARTIE : STIPULATIONS PARTICULIERES I. - PROGRAMMES Article 3-1-1 Nature et durée de la programmation — Décision n° 2016-688 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Kwezi Télévision pour l'exploitation d'un service de télévision locale généraliste dénommé Kwezi Télévision diffusant en clair en mode numérique à Mayotte }
{ Annexe — Décision n° 2016-TO-34 du 20 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Grille Ouverte pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RGO/Radio Grille Ouverte }
{ Annexe — Décision n° 2016-442 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Chapitre IV : Emissions dans l'air — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2661 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Paragraphe 4 : Liquidation judiciaire et réparation forcée des préjudices — Code de la consommation }

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