SECTION_TA

{ Section 1 : Sécurité de l'architecture — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Chapitre III : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre II : Structuration — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Section 2 : Instruction de la demande — Code de l'urbanisme }
{ Réversion en cas de décès de l'affilié avant liquidation de la rente. — Arrêté du 31 août 1993 portant approbation des conditions générales d'une convention relative à des opérations visées à l'article L. 441-1 du code des assurances }
{ Annexe — Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie, l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et modifiant les arrêtés modificatifs du 22 août 2024 et du 6 septembre 2024 }
{ Chapitre 9 : Dispositions applicables aux conseils centraux et aux conseils des UFR, écoles ou instituts internes Article 43 Membres élus — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Liste des organisations professionnelles des industries agroalimentaires signataires. — ANNEXE I ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 21 novembre 1994 }
{ Annexe — Décision n° 2018-794 du 7 novembre 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Section 1 : Président — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Section 2 : Sécurité de l'administration — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Section I : Régime intérieur et assimilé. — Décret n° 93-32 du 8 janvier 1993 portant réaménagement des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques (régime intérieur et régime international) }
{ Section 9 : Dispositions diverses — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES A L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER PAUL-VALÉRY (ARTICLES 1 À 4) — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Chapitre IV : Dispositions tendant à l'amélioration de l'organisation et du fonctionnement de la justice des mineurs — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1) }
{ Annexe — Décision n° 2016-RE-24 du 17 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrono pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jade FM }
{ Chapitre 5 : Les autres instances — Décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 portant création de Nîmes Université et approbation de ses statuts }
{ Annexe — Décret n° 2024-845 du 16 juillet 2024 pérennisant les statuts de l'Université Côte d'Azur }
{ Section 4 : Maintien en conditions de sécurité — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Champ d'application. — ANNEXE II ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 21 novembre 1994 }

Résultats 841 à 860

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