SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-1251 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Sun à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sun dans la zone Angers local  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-1252 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Radio Campus Angers à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Campus Angers dans la zone Angers local  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2021-1252 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Radio Campus Angers à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Campus Angers dans la zone Angers local  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-1253 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Euradio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Euradio dans la zone Angers local  }
  5. {  Section 5 : Dispositions relatives au congé de paternité et d'accueil de l'enfant — Décret n° 2021-846 du 29 juin 2021 relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales dans la fonction publique territoriale  }
  6. {  Salaires et valeur du point au 1er février et 1er septembre 1994. — SALAIRES Avenant n° 27 du 20 janvier 1994  }
  7. {  Sous-section IV : Discipline des juges des tribunaux mixtes de commerce. — Code de l'organisation judiciaire  }
  8. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code des impositions sur les biens et services  }
  9. {  Titres de mouvement spéciaux aux vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée. — Code du vin  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-1253 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Euradio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Euradio dans la zone Angers local  }
  11. {  Recours au travail de nuit. — ANNEXE XIII sur le travail de nuit Avenant n° 97 du 18 juin 2002  }
  12. {  Chapitre 3 : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2021-847 du 28 juin 2021 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2021 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques  }
  14. {  LIVRE III : LES DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉLECTRICITÉ — Code de l'énergie  }
  15. {  Chapitre 1 : Bénéficiaires — Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés  }
  16. {  Chapitre II : Taxe d'aménagement — Code général des impôts, annexe III  }
  17. {  Chapitre IX : Clôture des opérations électorales et conservation des données — Arrêté du 11 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants des personnels au sein des instances de dialogue social du ministère chargé de l'agriculture et de certains établissements publics qui lui sont rattachés pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2024-1219 du 18 décembre 2024 modifiant la décision n° 93-915 du 12 octobre 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme France Télévisions pour la diffusion du programme Polynésie La 1ère  }
  19. {  Section unique : Eléments taxables et territoires — Code des impositions sur les biens et services  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2021-1254 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL VH Com à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sweet FM dans la zone Angers local  }

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