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SECTION_TA
{
Annexe — Décision n° 2021-1393 du 1er décembre 2021 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone Nancy étendu
}
{
Chapitre III : BÂTIMENTS EXISTANTS — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent
}
{
Annexe — Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
}
{
TITRE II : Organisation administrative. — Décret n°71-1140 du 21 décembre 1971 portant application du décret du 1er octobre 1926 conférant la personnalité civile et l'autonomie financière à l'académie de France à Rome
}
{
Section I : Dispositions générales — Décret n°74-27 du 14 janvier 1974 RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS ET DES HOPITAUX LOCAUX
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1393 du 1er décembre 2021 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone Nancy étendu
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1394 du 1er décembre 2021 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Nancy étendu
}
{
II. - PLAFONDS DES AUTORISATIONS D'EMPLOIS — LOI n° 2022-1499 du 1er décembre 2022 de finances rectificative pour 2022 (1)
}
{
Paragraphe 5 : Tarifs de la taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises — Code des impositions sur les biens et services
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1394 du 1er décembre 2021 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova dans la zone Nancy étendu
}
{
Chapitre II : Réseaux d'eau — Ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020 relative à la réécriture des règles de construction et recodifiant le livre Ier du code de la construction et de l'habitation
}
{
Chapitre I : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX COLLECTIVITÉS RÉGIES PAR L'ARTICLE 73 DE LA CONSTITUTION ET À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
}
{
Chapitre IV : SUIVI DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent
}
{
I. - MESURES FISCALES ET MESURES BUDGÉTAIRES NON RATTACHÉES — LOI n° 2022-1499 du 1er décembre 2022 de finances rectificative pour 2022 (1)
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1395 du 1er décembre 2021 autorisant la SAS Crooner International à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Crooner Radio dans la zone Nancy étendu
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1395 du 1er décembre 2021 autorisant la SAS Crooner International à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Crooner Radio dans la zone Nancy étendu
}
{
Annexe — Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 26 mars 2004 relatif aux conditions d'application des dispositions de la sous-section 2 bis relative aux prêts conventionnés pour des opérations de location-accession à la propriété immobilière
}
{
Annexe — Décision n° 2021-1396 du 1er décembre 2021 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM dans la zone Nancy étendu
}
{
Annexe — Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif
}
{
Section III : Obligations des personnes morales — Code général des impôts, annexe IV
}
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