SECTION_TA

{ Intitulé du poste : CONDUCTEUR DE LIGNE DE CONDITIONNEMENT — Accord national professionnel du 30 novembre 1992 portant application de l'accord classification du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires }
{ Chapitre II : Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Chapitre VI : Dispositions particulières au littoral. — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 2 mai 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2018 modifié portant création du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite et reconnaissance des équivalences à ce label » }
{ C : Opérations à caractère définitif des comptes d'affectation spéciale — Loi n° 96-1181 du 30 décembre 1996 de finances pour 1997 (1) }
{ 3 : Modernisation de la fiscalité agricole — Loi n° 96-1181 du 30 décembre 1996 de finances pour 1997 (1) }
{ CHAPITRE IV : Dispositions particulières à la région de Corse. — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 22 février 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 29 mai 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de classe normale des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur }
{ Chapitre III : Conditions applicables aux personnes assimilées aux militaires et aux membres de la Résistance — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 25 février 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Equipement, logement — Loi n° 96-1181 du 30 décembre 1996 de finances pour 1997 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 25 février 2019 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Chapitre Ier : Allocations spéciales aux grands invalides — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Décision n° 2017-157 du 15 mars 2017 autorisant l'association Besbre et Loire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM }
{ Section 1 : Dispositions générales — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1) }
{ Chapitre III : Droits de port — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 20 mars 2019 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1973 fixant les conditions d'utilisation de l'aérodrome de Toussus-le-Noble }
{ Chapitre 1er : La direction générale des systèmes d'information et de communication. — Décret n° 2006-497 du 2 mai 2006 portant création de la direction générale des systèmes d'information et de communication et fixant l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense }
{ Première partie : CONDITIONS GENERALES DE L'EQUILIBRE FINANCIER. — Loi n° 96-1182 du 30 décembre 1996 de finances rectificative pour 1996 (1) }

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