SECTION_TA

  1. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TÉLÉ MONTE-CARLO  }
  2. {  Chapitre IV : Dispositions diverses — Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité  }
  3. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TÉLÉ MONTE-CARLO  }
  4. {  Chapitre II : Des mandataires judiciaires — Code de commerce  }
  5. {  Section 7 : Surveillance complémentaire des mutuelles et unions faisant partie d'un groupe. — Code de la mutualité  }
  6. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TÉLÉVISION FRANÇAISE 1  }
  7. {  Egalité professionnelle hommes-femmes — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  8. {  Chapitre II : Nature des sanctions administratives — Code du cinéma et de l'image animée  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse des 24 heures du Mans (Sarthe)  }
  10. {  LIVRE VIII : De quelques professions réglementées. — Code de commerce  }
  11. {  Chapitre 2 : APRÈS LA CESSATION DES FONCTIONS — Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie  }
  12. {  TITRE VII : AÉROPORTS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL SITUÉS HORS DU TERRITOIRE DE LA FRANCE MÉTROPOLITAINE. — Code de l'aviation civile  }
  13. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TÉLÉVISION FRANÇAISE 1  }
  14. {  TITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 84-914 DU 10 OCTOBRE 1984 RELATIF AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS RELEVANT DU MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE — Décret n° 2014-299 du 6 mars 2014 portant diverses mesures de déconcentration pour la gestion de certains personnels enseignants du second degré mis à disposition de la Polynésie française  }
  15. {  Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société TÉLÉVISION FRANÇAISE 1  }
  16. {  ANNEXE 7-4 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 713-26) — Code de commerce  }
  17. {  Section 1 : De la qualité de réfractaire — Ordonnance n° 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 29 septembre 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe normale de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-MA-09 du 22 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Corsica Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Corsica Radio  }
  20. {  Sous-section 2 : Des interdictions destinées à protéger les marchés d'intérêt national — Code de commerce  }

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