SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Statut des combattants volontaires de la Résistance — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ CHAPITRE III : CLASSEMENT LORS DE LA NOMINATION — Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre IV : Personnes se présentant spontanément. — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Réduction de tarif accordée à certaines veuves de guerre et aux orphelins de guerre. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ SECTION 2 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECRUTEMENTS DANS LE DEUXIEME GRADE — Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }
{ Section 2 : Secours. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux commissions administratives paritaires — Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2014-396 du 4 septembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS FG Concept pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG }
{ Sous-section 2 : Traitement du mali pour les opérations évaluées à la valeur comptable Article 745-3 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Annexes — Décret n° 2015-1407 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (ministère des affaires étrangères et du développement international) }
{ Annexe — Décision n° 2011-TO-04 du 20 janvier 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Axe Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Axe Sud }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2009-1643 du 24 décembre 2009 portant création de l'Etablissement public Sèvres - Cité de la céramique }
{ Annexe — Arrêté du 3 août 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 30 mai 2011 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense }
{ Sous-section 2 : Opérations affectant le résultat Paragraphe 1 Profits et pertes internes Article 752-3 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Section 2 : Prescriptions particulières de massif — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 28 octobre 2015 portant approbation du règlement du 125e concours général agricole/hors concours des produits et des vins }
{ Annexe — Arrêté du 16 août 2012 fixant la liste des produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement prévue aux I et III de l'article R. 543-228 du code de l'environnement ainsi que les critères prévus au 1° du II du même article }
{ Section 3 : Les orientations d'aménagement et de programmation — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Section 4 : Rentes mutualistes. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }

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