SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 24 septembre 2021 portant agrément de l'avenant n° 5 à la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle et de l'avenant n° 2 à la convention du 17 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle à Mayotte  }
  2. {  Paragraphe 2 : Modalités de vote — Code général de la fonction publique  }
  3. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code pénitentiaire  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 13 septembre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  5. {  Chapitre III : Servitudes aéronautiques de dégagement — Décret n° 2022-901 du 17 juin 2022 relatif aux matériels de guerre, armes et munitions ainsi qu'aux opérations sensibles intéressant la défense nationale ou la sécurité nationale  }
  6. {  Chapitre III : Dispositions relatives aux voies de recours — Décret n° 2021-1354 du 16 octobre 2021 relatif à la procédure de traitement de sortie de crise  }
  7. {  CHAPITRE V : VOTE — Décret n° 84-252 du 6 avril 1984 portant statut de l'assemblée des Français de l'étranger et fixant les modalités d'élection de ses membres  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 13 septembre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2022-653 du 25 avril 2022 relatif à l'approbation de la liste et des modalités de l'ensemble socle de services des services de prévention et de santé au travail interentreprises  }
  10. {  Paragraphe 3 : Procès-verbal et publicité des avis — Code général de la fonction publique  }
  11. {  Sous-section 2 : Du conseiller concertation " officier " — Arrêté du 17 septembre 2024 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale  }
  12. {  Annexe — Décret n° 2021-1366 du 19 octobre 2021 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la société nationale de programme France Télévisions  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 14 septembre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 14 septembre 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  15. {  Chapitre II : Attributions de la formation spécialisée — Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 1er juin 2022 modifiant les obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Aurillac et Paris (Orly)  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  18. {  Paragraphe 3 : Comités sociaux d'administration de réseau — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  19. {  Paragraphe 2 : Formations spécialisées de site et de service — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 22 septembre 2021 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale  }

Résultats 901 à 920

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