SECTION_TA

{ Chapitre II : Dispositions d'adaptation du livre II. — Code de commerce }
{ Section 1 : Principaux PSL homologues à finalité thérapeutique directe — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles }
{ Chapitre Ier : Délimitation. — Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure }
{ Chapitre VIII : Dispositions concernant les directeurs généraux délégués des sociétés anonymes ou des sociétés européennes. — Code de commerce }
{ Chapitre IV : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin — Code des assurances }
{ Période de professionnalisation — Accord du 24 mars 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Section 2 : PSL homologues préparés exclusivement sous la responsabilité du centre de transfusion sanguine des armées — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2018 autorisant, au titre de l'année 2019, l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal du corps d'attaché d'administration de l'Etat du ministère de la culture }
{ Chapitre II : De l'entreprise au cours de la période d'observation. — Code de commerce }
{ Section 1 : Dispositions communes — Décret n° 2013-795 du 30 août 2013 modifiant l'article 26 du code civil et tendant à expérimenter de nouvelles modalités d'instruction des demandes de naturalisation et de réintégration ainsi que des déclarations de nationalité souscrites à raison du mariage }
{ Annexe — Décision n° 2016-799 du 21 septembre 2016 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem }
{ Annexe — Arrêté du 16 septembre 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Section 4 : Autres PSL homologues à finalité thérapeutique directe — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles }
{ Annexe — Décision n° 2016-799 du 21 septembre 2016 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem }
{ Annexe — Décision n° 2017-PO-21 du 11 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Val d'Or pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val d'Or }
{ Chapitre II : Droits de l'Etat et des riverains. — Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure }
{ Section 5 : PSL autologues à finalité thérapeutique directe — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles }
{ Annexe — Décision du 29 août 2017 relative à l'homologation de la décision n° 2017-062 de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières }
{ Annexe — Décision n° 2016-799 du 21 septembre 2016 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2018-55 du 31 janvier 2018 relatif aux instances de représentation professionnelle de la fonction publique territoriale }

Résultats 801 à 820

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