SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Support et appareil de forage — Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-51 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société de promotion de la musique des Antilles françaises (SPMAF) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nostalgie Martinique }
{ Annexe — Arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement dans les immeubles collectifs à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2024 fixant les modèles de documents d'information prévus par l'article R. 1221-38 dans sa rédaction résultant de l'article 1er du décret n° 2023-1004 du 30 octobre 2023 portant transposition de la directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l'Union européenne }
{ Titre III: Organisation financière. — Décret n° 94-1225 du 30 décembre 1994 portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles }
{ Chapitre II : Conception et réalisation d'un puits — Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières }
{ Durée du travail - Rémunération — Annexe III Techniciens et agents de maîtrise Accord du 6 mai 1959 }
{ Chapitre III : Maîtrise des venues — Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2024 fixant les modèles de documents d'information prévus par l'article R. 1221-38 dans sa rédaction résultant de l'article 1er du décret n° 2023-1004 du 30 octobre 2023 portant transposition de la directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l'Union européenne }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2024 fixant les modèles de documents d'information prévus par l'article R. 1221-38 dans sa rédaction résultant de l'article 1er du décret n° 2023-1004 du 30 octobre 2023 portant transposition de la directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l'Union européenne }
{ Section 1 : Dispositions communes — Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières }
{ Section 1 : Régime financier — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Titre IV: Dispositions finales. — Décret n° 94-1225 du 30 décembre 1994 portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles }
{ Annexe III — Arrêté du 27 août 2012 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement dans les immeubles collectifs à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation }
{ Chapitre III : Contrôle automatisé des données signalétiques des véhicules — Code de la sécurité intérieure }
{ Section 1 : Epreuves de vérification des connaissances. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 17 juin 2024 fixant les modalités de délivrance de médicaments sans ordonnance après la réalisation d'un test rapide d'orientation diagnostique, les modalités de formation spécifique des pharmaciens d'officine en la matière et précisant les conditions de recours à une ordonnance de dispensation conditionnelle }
{ Paragraphe 2 : Comités sociaux d'administration — Code général de la fonction publique }
{ Embauchage — Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960. Etendue par arrêté du 14 mai 1962 JONC 7 juin 1962 rectificatif 30 juin 1962. }
{ Sous-section 1 : Epreuves de vérification des connaissances — Code de la santé publique }

Résultats 801 à 820

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