SECTION_TA

{ ANNEXE IV Contrat de travail à temps partiel — Accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et l' aménagement du temps de travail dans le secteur de la marée }
{ Annexe — Décret n° 2015-1009 du 18 août 2015 relatif à la mise en œuvre du portail électronique prévu aux articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. — Arrêté du 26 août 2003 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central. }
{ Section 1 : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2017 — Décret n° 2018-381 du 22 mai 2018 modifiant le décret n° 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Section IX : Dispositions diverses. — Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. }
{ Chapitre 6 : PRÉCISIONS SUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DE TYPE — Arrêté du 23 avril 2018 relatif à la réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne }
{ 4 bis : Prélèvement sur les produits de bons ou contrats de capitalisation — Code général des impôts }
{ A : Régimes d'imposition — Code général des impôts }
{ 10° : Obligations reçues en échange d'actions de sociétés concernées par l'extension du secteur public — Code général des impôts }
{ Titre Ier : NATURE ET DURÉE DES ÉPREUVES — Arrêté du 29 avril 2016 fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de greffier principal du corps des greffiers des services judiciaires }
{ 4. Dérogations à la durée du travail de nuit — Avenant du 31 décembre 2003 relatif au travail de nuit }
{ Section 1 : Champ d'application — Code des transports }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. }
{ b : Opérations réalisées par les collectivités publiques ou par des organismes parapublics. — Code général des impôts }
{ Section 12 : Dispositions concernant certaines catégories. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2018 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 29 avril 2016 fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de greffier principal du corps des greffiers des services judiciaires }
{ Chapitre III : Aptitude à la conduite — Code des transports }
{ c : Régimes spéciaux institués en faveur du commerce et de l'industrie — Code général des impôts }
{ Chapitre III : Avancement. — Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. }

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