SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le décret n° 90-770 du 31 août 1990 relatif aux commissions administratives paritaires uniques communes aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles — Décret n° 2018-683 du 31 juillet 2018 relatif aux commissions administratives paritaires de certains personnels enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Chapitre II : Ventes d'immeubles à rénover. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2017 définissant les zones géographiques dans lesquelles un abattage préventif est ordonné en application de l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif aux mesures complémentaires techniques et financières pour la maîtrise de l'épizootie d'influenza aviaire due au virus H5N8 dans certains départements }
{ Annexe — Décision n° 2015-60 du 11 février 2015 autorisant la SAS Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2 }
{ Fiches bonnes pratiques pour l'emploi des personnes handicapées — Avenant n° 15 du 9 mars 2006 relatif à l'emploi des personnes handicapées }
{ Section 1 : Le premier cycle — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Section 2 : Conditions techniques d'agrément. — Code de la santé publique }
{ Titre Ier : ÉLECTIONS — Arrêté du 19 janvier 2017 fixant les modalités d'élection, de suppléance et de remplacement des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 4 octobre 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux }
{ Section 3 : Le troisième cycle — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Annexe — Arrêté du 12 juin 2018 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) }
{ Annexe — Décision n° 2016-738 du 15 septembre 2016 modifiant la décision n°2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 }
{ Agents de maintenance - ouvrier voilier — ANNEXE I Ouvriers, Classifications professionnelles Avenant du 28 juin 1993 }
{ Annexe — Arrêté du 9 avril 2015 fixant les taux de promotion dans les corps des dessinateurs et des experts techniques des services techniques du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie }
{ CHAPITRE II : RECONNAISSANCE DE LA QUALIFICATION DES PRESTATAIRES DE SERVICES D'HORODATAGE ELECTRONIQUE — Arrêté du 20 avril 2011 relatif à la reconnaissance de la qualification des prestataires de services d'horodatage électronique et à l'accréditation des organismes qui procèdent à leur évaluation }
{ Chapitre II : CONCOURS INTERNE — Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et portant adaptation au poste de travail }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes }
{ Participation à la vie de l'organisme — Annexe III - Missions et responsabilités du directeur d'un organisme mutualiste entrant dans le champ d'application de la convention collective mutualité Convention collective nationale du 31 janvier 2000 }
{ Annexe — Arrêté du 6 décembre 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale }

Résultats 7861 à 7880

Précédent 391 392 393 394 395 396 397 Suivant