SECTION_TA

{ Section 9 : Examen des candidatures et des offres — Code des marchés publics (édition 2006) }
{ Chapitre II : Fonctionnement. — Code de l'artisanat }
{ Sous-section 1 : Déclaration d'utilité publique des ouvrages de gaz en vue de l'établissement de servitudes — Code de l'énergie }
{ Section 5 : Contrôles de sûreté — Code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2018-740 du 22 août 2018 portant publication de l'accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense aérienne contre les menaces aériennes non militaires, signé à Bruxelles le 16 février 2017 (1) }
{ Annexe — Décret n° 2018-741 du 22 août 2018 portant publication du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire relatif à l'établissement d'Expertise France en Côte d'Ivoire, signé à Abidjan le 29 juin 2018 (1) }
{ Sous-section 3 : Autres garanties — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 15 avril 2019 portant création de la spécialité « Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Section 1 : Heures de délégation — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires }
{ Chapitre Ier : L'ADMISSION — Arrêté du 17 août 2018 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel }
{ Chapitre II : Admission en deuxième année de cycle préparatoire — Arrêté du 21 décembre 2018 fixant les modalités d'admission en formation d'ingénieur en agroalimentaire et d'ingénieur spécialité horticulture ou spécialité paysage d'écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture }
{ 2 : Fusions de sociétés et opérations assimilées — Code général des impôts, annexe II }
{ Section 3 : Dispositions particulières à certaines catégories de personnes — Décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts }
{ Section 3 : Local et affichages — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires }
{ Annexe — Arrêté du 15 avril 2019 portant création de la spécialité « Métiers du plâtre et de l'isolation » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Chapitre III : Aides financières aux cinémas du monde — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Paragraphe 1 : Allocations directes en fonction des conditions de production des œuvres cinématographiques — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Section 4 : Réunions — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires }
{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2017 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Chapitre Ier : Crédit artisanal individuel. — Code de l'artisanat }

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