SECTION_TA

{ Titre LIMINAIRE — Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de moniteur éducateur }
{ Annexe — Décision n° 2017-132 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio }
{ Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION — Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de moniteur éducateur }
{ Section 4 : Conciliation et jugement — Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-64 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Saint-Barth FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Barth FM }
{ Chapitre V : Résiliation du marché — Code de la commande publique }
{ Section 2 : Mise à disposition des données essentielles — Code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2024 définissant les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des classes du groupe « Métiers de métaux » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-65 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Barth Animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transat }
{ Annexe — Arrêté du 1er juillet 2024 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans les domaines du diagnostic amiante, électricité, gaz, plomb et termite, de leurs organismes de formation et les exigences applicables aux organismes de certification }
{ Sous-section 3 : Organisation de la comptabilité. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Chômage partiel — Accord départemental du 25 septembre 1998 relatif à la réduction et aménagement du temps de travail (Jura) }
{ Sous-section 2 : Recours à l'arbitrage par les acheteurs de droit privé — Code de la commande publique }
{ II.2. Sémiologie biochimique des pathologies. — Arrêté du 17 octobre 1991 relatif aux objectifs pédagogiques du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale }
{ Section 4 : Comptes annuels — Code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Seuils — Code de la commande publique }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU SECTEUR DE LA PRESSE — LOI n° 2016-1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (1) }

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