SECTION_TA

{ Apprentissage et formation professionnelle — Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960. Etendue par arrêté du 14 mai 1962 JONC 7 juin 1962 rectificatif 30 juin 1962. }
{ Sous-section 3 : Dispositions applicables aux seuls assistants maternels employés par des personnes morales. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire }
{ Section 2 : Des communes et établissements publics communaux et intercommunaux — Code des juridictions financières }
{ EXERCICE DE LA PROFESSION. — Décret n°81-509 du 12 mai 1981 PORTANT APPLICATION A LA PROFESSION DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE DE LA LOI 66879 DU 29-11-1966 RELATIVE AUX SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES }
{ Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES. — Arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 14 mai 2019 fixant pour l'année 2019 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d'intervention régional et le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décret n° 2019-726 du 9 juillet 2019 relatif aux dispositions des titres IV, V et VI du livre II de la deuxième partie réglementaire du code des transports et comportant diverses dispositions relatives à la sûreté des transports }
{ Titre IV : RÉEXAMENS ET CONTESTATIONS DES CONCLUSIONS EN MATIÈRE D'APTITUDE MÉDICALE — Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire }
{ Chapitre III : Indemnités journalières dues au titre de l'assurance maladie et de l'assurance maternité — Décret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif à la déclaration sociale nominative }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux conditions particulières d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiques — Arrêté du 5 janvier 2018 relatif aux conditions d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique et au contenu et modalités de dépôt des dossiers de demande }
{ Annexe — Décret n° 2018-718 du 3 août 2018 portant déclaration d'intérêt public et instituant un périmètre de protection autour des sources d'eau minérale naturelle « Mélusine », « Connétable », « Radegonde », « Fath », « Solarium », « Golf », « Lucine », « Pingault » et « Boîte » situées à La Roche-Posay (Vienne) }
{ Section 5 : Dispositions relatives au code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile — Décret n° 2017-892 du 6 mai 2017 portant diverses mesures de modernisation et de simplification de la procédure civile }
{ Sous-section 1 : Jugement des comptes des comptables patents. — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2019 fixant le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classes de seconde et de première des sections internationales chinoises (rectificatif) }
{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2018 portant désignation des référents déontologues et lanceurs d'alerte pour le personnel civil du ministère des armées }
{ Annexe — Arrêté du 13 septembre 2018 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr }
{ Annexe — Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2017 relatif aux modalités de contrôle des installations de production d'électricité }
{ Prime d'outillage à compter du 1er avril 1993. — Picardie Accord du 10 mars 1993 }

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