SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Dispositions communes — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 17 avril 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques }
{ Section 2 : Emissions dans l'eau — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2220 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Paragraphe 1 : Contenu du plan d'exposition au bruit des aérodromes — Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme }
{ Chapitre II : Médecins autorisés — Décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation }
{ Annexe — Décision n° 2017-543 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Canal Star pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Fun Radio Provence et Fun Radio Côte d'Azur }
{ Section 1 : Constatation des infractions — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2017-119 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Chapitre II : Modifications des autres codes — Décret n° 2018-431 du 1er juin 2018 relatif à la distribution d'assurances }
{ Annexe — Décision n° 2015-540 du 18 décembre 2015 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition dans la zone de Troyes }
{ Annexe — Décret n° 2016-679 du 25 mai 2016 portant publication de la convention de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République islamique du Pakistan pour la mise en œuvre du projet « renforcement des capacités des forces de police pakistanaises dans le domaine de la lutte anti-terroriste » (ensemble deux annexes), signée à Islamabad le 24 mars 2016 (1) }
{ Section 2 : Entreprises de transport routier de personnes — Décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports }
{ Section 4 : Impacts sur les eaux souterraines — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2220 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre V : Droits et obligations des employeurs et des gens de mer — Décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation }
{ Annexe — Décision n° 2017-552 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL TSF Jazz pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz }
{ Section 2 : Dispositions relatives à la formation continue — Décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports }
{ Chapitre unique. — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Section 5 : Déclaration annuelle des émissions polluantes — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2220 (préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart de navire de mer }

Résultats 7441 à 7460

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