SECTION_TA

{ Section 2 : Elaboration et révision des cartes communales — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre II : Messagerie électronique — Arrêté du 23 juin 2016 relatif aux conditions d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres et documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat }
{ Chapitre IV : Les périodes de professionnalisation — Décret n° 2016-1732 du 14 décembre 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au compte personnel d'activité des fonctionnaires et des agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Sous-section 1 : Commission des systèmes d'information sur les établissements de santé — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : Compensation de pertes de ressources de redevances des mines — Décret n° 2012-1534 du 28 décembre 2012 relatif aux modalités de compensation des pertes de ressources de contribution économique territoriale, d'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau et de ressources de redevance des mines subies par les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale }
{ Chapitre Ier : Dispositions permanentes — Décret n° 2016-1734 du 14 décembre 2016 modifiant le décret n° 87-1103 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des secrétaires de mairie }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Dépôt et publicité. — Remplacement temporaire Avenant n° 56 du 12 avril 2005 }
{ Chapitre unique — Code des assurances }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires de plus de 18 mètres pêchant au moyen d'un chalut en Méditerranée en zone CGPM 37.GSA7 }
{ Chapitre IV : Les interlocuteurs référents — Arrêté du 23 juin 2016 relatif aux conditions d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres et documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat }
{ TITRE IV : DROIT DE DÉLAISSEMENT ET DEMANDE D'EMPRISE TOTALE D'UN BIEN PARTIELLEMENT EXPROPRIÉ — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Section 1 : Dispositions générales — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris }
{ Section 2 : Départements et régions — Décret n° 2012-1534 du 28 décembre 2012 relatif aux modalités de compensation des pertes de ressources de contribution économique territoriale, d'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau et de ressources de redevance des mines subies par les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale }
{ Section 2 : La direction du service des jeux — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris }
{ V. - Durée et conditions d'application de l'accord — Annexe de l'avenant n° 24 du 22 février 1985 relatif à la formation professionnelle }
{ Annexe — Arrêté du 9 avril 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Titre II : PERSONNEL DES JEUX ET FONCTIONNEMENT DES CLUBS DE JEUX — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris }
{ Titre IV : COMPTABILITÉ DES JEUX ET PRÉLÈVEMENTS — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris }
{ Annexe — Arrêté du 17 décembre 2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines }

Résultats 7501 à 7520

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