SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : DISPOSITIONS APPLICABLES À SAINT-MARTIN — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré  }
  3. {  QUATRIÈME PARTIE : NAVIGATION INTÉRIEURE ET TRANSPORT FLUVIAL — Code des transports  }
  4. {  Chapitre VIII : Dispositions applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises — Code de la sécurité intérieure  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré  }
  6. {  Chapitre IV : Le délestage de la consommation de gaz naturel — Code de l'énergie  }
  7. {  Préambule — Accord du 23 mars 1999 relatif à la réduction anticipée du temps de travail à 35 heures ou moins dans les entreprises du paysage  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2021-488 du 25 mai 2021 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle audiovisuelle pour le premier tour de l'élection des membres de l'assemblée de Guyane les 20 et 27 juin 2021  }
  9. {  Section 1 : Enquête auprès des consommateurs de gaz naturel — Code de l'énergie  }
  10. {  TITRE II : DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DES PERSONNELS — Arrêté du 8 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services et les établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports  }
  11. {  Titre 1er : Organisation administrative — Décret n°79-1228 du 31 décembre 1979 CREATION ET ORGANISATION DU CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT PAR CORRESPONDANCE  }
  12. {  Section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2012-605 du 30 avril 2012 portant dispositions statutaires relatives au corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2020-1006 du 6 août 2020 fixant les valeurs des ratios permettant de déterminer la liste des agglomérations, des établissements publics de coopération intercommunale et des communes mentionnés au II de l'article L. 302-5 du code de la construction et de l'habitation  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2020-539 du 8 juillet 2020 autorisant la société Opemux RNT à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Nice intermédiaire  }
  15. {  Section 2 : Le délestage des consommateurs de gaz naturel — Code de l'énergie  }
  16. {  TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES — Arrêté du 8 janvier 2002 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail des personnels travaillant selon des cycles hebdomadaires et non hebdomadaires, en application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat  }
  17. {  Chapitre Ier : Dispositions créant une demande provisoire de brevet d'invention — Décret n° 2020-15 du 8 janvier 2020 relatif à la création d'une demande provisoire de brevet et à la transformation d'une demande de certificat d'utilité en demande de brevet d'invention  }
  18. {  Valeur du point Ouvrier à compter du 1er novembre 2000. — Basse-Normandie Accord du 14 novembre 2000  }
  19. {  Sous-section 3 : Obligation de restitution à l’État de certificats de production de biogaz — Code de l'énergie  }
  20. {  CHAPITRE Ier : Le droit à l'éducation. — Loi d'orientation sur l'éducation (n° 89-486 du 10 juillet 1989‎) (1)‎  }

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