SECTION_TA

{ Chapitre Ier : L'examen de sélection — Arrêté du 8 juin 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication }
{ TITRE III : ATTRIBUTIONS — Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2014-1752 du 30 décembre 2014 portant organisation financière et comptable des chambres consulaires de la Nouvelle-Calédonie }
{ Chapitre II : Avantages — LOI n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1) }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES EN MATIÈRE COMPTABLE ET FINANCIÈRE — Arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) }
{ LIVRE II : Médaille militaire — Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite }
{ Section 1 : Dispositions relatives au recrutement dans le grade de contrôleur de classe normale des services techniques — Décret n° 2011-1988 du 27 décembre 2011 portant statut particulier du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société BFM TV }
{ Annexe — Arrêté du 31 octobre 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre II : Simplification du recouvrement des cotisations dues par les entreprises et les travailleurs non salariés — LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 4 août 1987 relatif aux prix et aux marges des médicaments remboursables et des vaccins et des allergènes préparés spécialement pour un individu }
{ Section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2011-1988 du 27 décembre 2011 portant statut particulier du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur }
{ Annexe — Décision du 14 février 2014 autorisant l'expérimentation d'un dispositif de signalisation relatif à la voie spécialisée partagée }
{ CHAPITRE V : Honneurs et préséances. — Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite }
{ Annexe — Délibération du 15 octobre 2014 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2015 }
{ CHAPITRE II : ELECTIONS — Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 18 juillet 2014 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains personnels contractuels navigants et non navigants affectés au groupement des moyens aériens }
{ Annexe — Décision n° 2015-97 du 25 février 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Délibération du 19 mars 2015 portant vérification de la conformité du barème proposé par Gaz de Bordeaux au 1er avril 2015 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 25 juin 2014 }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Décret n° 2011-2010 du 27 décembre 2011 relatif aux comités techniques et aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics }

Résultats 7461 à 7480

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