SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 25 avril 2017 portant apport d'immeubles domaniaux à l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE }
{ Chapitre VII : Dispositions de coordination — Décret n° 2018-1004 du 19 novembre 2018 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs et du financement par la dette }
{ Annexe — Arrêté du 2 mai 2019 pris pour l'application, en 2019, de l'article L. 1614-4 du code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 17 novembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'adjoints administratifs principaux de 2e classe de l'intérieur et de l'outre-mer pour les services localisés en région Ile-de-France }
{ Chapitre VIII : Dispositions finales — Décret n° 2018-1004 du 19 novembre 2018 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs et du financement par la dette }
{ Annexe n° 3 — Avenant n° 29 du 16 octobre 2019 à l'accord collectif du 1er octobre 2001 relatif à l'institution d'un régime de prévoyance }
{ Chapitre III : Détermination des ayants droit aux prestations décès — Arrêté du 21 décembre 2018 portant approbation du règlement du régime d'assurance invalidité-décès des travailleurs indépendants }
{ Sous-section 3 : Le régime hebdomadaire à 39 h 00 et les droits à l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Chapitre II : L'autorité de sûreté nucléaire et l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2010-672 du 14 septembre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL EFMédias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé EFM }
{ Sous-section 3 : Détachement — Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2020 attribuant une autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques à la société SES pour deux stations terriennes associées aux satellites NSS-12 et INTELSAT6 62E dans les Terres australes et antarctiques françaises }
{ CHAPITRE Ier : Dispositions communes. — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 1 : Le cycle de travail en 4/2 — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Section 1 : Composition. — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 5 : Information du public sur l'utilisation par l'Etat des recettes tirées de la mise aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2018 relatif aux conditions de prise en charge et à la tarification sociale sur les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale applicables aux bénéficiaires de l'aide au paiement d'une assurance complémentaire de santé }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code de l'aviation civile }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }

Résultats 7461 à 7480

Précédent 371 372 373 374 375 376 377 Suivant