SECTION_TA

{ TITRE IER : EPREUVES CLASSANTES NATIONALES ANONYMES DONNANT ACCES AU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES — Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen et du concours spécial d'internat en médecine du travail }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant divers textes réglementaires — Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2012 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Chapitre III : Nomination, titularisation et formation obligatoire — Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 70 903 DU 2 OCTOBRE 1970 MODIFIE RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES TECHNICIENS SUPERIEURS DE L'EQUIPEMENT — Décret n° 2009-1430 du 20 novembre 2009 modifiant les conditions de recrutement dans le corps des techniciens supérieurs de l'équipement et d'avancement au grade de technicien supérieur principal du même corps }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2011 portant modification de montant de sous-régies d'avances auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Auvergne }
{ Annexe — Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques }
{ Annexe — Décision n° 2015-449 du 18 novembre 2015 modifiant et complétant la décision n° 2003-311 du 10 juin 2003 modifiée et prorogée autorisant la société NRJ 12 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique, dénommé NRJ 12, en vue de sa diffusion en haute définition }
{ Sous-paragraphe 6 : Fixation et recouvrement du montant de l'amende. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 1er juillet 2009 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon à la canne dans les eaux du Sénégal }
{ CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 2 juillet 2009 fixant les mesures de police sanitaire relatives aux encéphalopathies spongiformes transmissibles ovines }
{ Titre PRÉLIMINAIRE DISPOSITIONS D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION — LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (1) }
{ CHAPITRE III : AUTRES ENTREPRISES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ TITRE III : PROGRAMMATION — Décision n° 2009-746 du 19 novembre 2009 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne radiotélévisée officielle en vue de l'élection des membres du congrès de la Nouvelle-Calédonie et de l'assemblée de province des îles Loyauté }
{ TITRE III : CERTIFICAT INTERNATIONAL DE BATEAU DE PLAISANCE — Arrêté du 15 octobre 2009 relatif aux conditions d'inscription, d'immatriculation et d'apposition de marques extérieures d'identité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A SAINT BARTHELEMY — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2012-56 du 18 janvier 2012 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Commonwealth de la Dominique relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (ensemble une annexe), signées à Paris le 7 octobre 2010 et à Roseau le 24 décembre 2010 (1) }
{ Annexe — Décret n° 2009-858 du 8 juillet 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur des emballages et bouchages métalliques des conserves alimentaires }
{ Chapitre IV : Dispositions financières relatives à l'allocation personnalisée d'autonomie et au soutien et à la valorisation des proches aidants — LOI n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (1) }
{ Annexe — Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour la famille de métiers "conseil vente" }

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