SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2017 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2015 fixant la liste complémentaire des centres-bourgs de communes bénéficiant de l'extension du programme de couverture du territoire en services mobiles }
{ Annexe — Arrêté du 23 juillet 2019 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ CHAPITRE 1 : Comptabilité du maire et du comptable — Code des communes }
{ Annexe — Arrêté du 3 février 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes aux eaux de pluie et aux eaux usées traitées — Code de l'environnement }
{ Sous-section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel }
{ Indisponibilité, modalités de délivrance des avoirs lors du départ en retraite et exigibilité des droits — Accord du 25 janvier 2018 relatif au règlement du plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCO-BTP)(TP) }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 14 octobre 2015 fixant les taux de promotion dans certains corps du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2019 relatif à l'expérimentation d'un décompteur de temps d'attente piéton et de temps de traversée piétonne associé au signal pour piétons au droit de deux traversées piétonnes sur le territoire de la commune de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) }
{ Titre Ier : Identification des immeubles relevant du statut de la copropriété. — Code de la construction et de l'habitation }
{ CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE — Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur }
{ Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 5 juillet 2016 relatif au calcul des aides personnelles au logement }
{ Section 1 : Lutte contre les termites. — Code de la construction et de l'habitation }
{ TITRE II : CONSEIL D'ADMINISTRATION — Décret n° 2009-278 du 11 mars 2009 modifiant le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale }
{ Section 1 : Programme d'opérations de forage et d'opérations sur puits — Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières }
{ Annexe — Arrêté du 11 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée }
{ Annexe — Décision n° 2020-217 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Club Europe à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Club Paris & Ile-de-France }
{ Dispositions générales . — Code des communes }
{ Chapitre unique — Code de la construction et de l'habitation }
{ Section 2 : Décisions relatives à la carte professionnelle européenne — Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre de la carte professionnelle européenne mentionnée à l'article L. 4002-2 du code de la santé publique }

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