SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2021-877 du 28 juillet 2021 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4 }
{ Chapitre 5 : Les écoles universitaires de recherche — Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts }
{ Chapitre 1er : Le président — Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts }
{ Titre III : LIBÉRATION CONDITIONNELLE — Code pénitentiaire }
{ Annexe — Décision n° 2021-878 du 28 juillet 2021 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }
{ Annexe — Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Annexe — Arrêté du 28 mai 2021 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Paragraphe 2 : Procédure et voies de recours. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre XI : Dispositions relatives au corps des assistants administratifs de La Poste — Décret n° 2021-412 du 8 avril 2021 modifiant divers décrets relatifs aux corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de La Poste }
{ Titre II : Evaluation et paiement des indemnités de réquisition — Décret n°62-367 du 26 mars 1962 PORTANT RAP POUR L'APPLICATION DE L'ORDONNANCE 59-63 DU 6 JANVIER 1959 RELATIVE A LA REQUISITIONS DE BIENS ET DE SERVICES }
{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre 5 : Procédure de renouvellement de l'attestation de conformité sanitaire — Arrêté du 22 avril 2022 relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des résines organiques échangeuses d'ions utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 4 août 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre 2 : Les instances — Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts }
{ Annexe — Décision n° 2021-0532 du 8 avril 2021 modifiant la décision établissant le plan national de numérotation et ses règles de gestion }
{ Annexe — Décision n° 2021-BO-10 du 1er décembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Barousse FM - Association pour le développement des moyens de communication culturels et sportifs pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Atomic Radio Sud Aquitaine }
{ Annexe — Décision n° 2021-0532 du 8 avril 2021 modifiant la décision établissant le plan national de numérotation et ses règles de gestion }

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