SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 5 mars 2012 modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL MILITAIRE — Décret n° 2010-1109 du 21 septembre 2010 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique }
{ Annexes — Arrêté du 3 août 2010 relatif aux modalités de présentation de la demande d'agrément, de renouvellement d'agrément et de modification des éléments de l'agrément des établissements de transfusion sanguine mentionnés à l'article L. 1223-1 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 25 septembre 2006 pris pour l'application du décret n° 2004-740 du 26 juillet 2004 portant dispositions statutaires relatives aux fonctionnaires du ministère chargé du budget détachés au sein du service de la trésorerie aux armées }
{ Annexe — Décision n° 2012-PA-21 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Valois Multien pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Valois Multien-RVM }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : Dispositions pénales — Code de la santé publique }
{ Section 5 : Conditions d'exploitation — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IER : MODIFICATIONS APPORTEES AU REGLEMENT N° 90 02 SUSVISE — Arrêté du 25 août 2010 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au contrôle prudentiel des établissements de crédit et des entreprises d'investissement }
{ Salaires au 1er janvier 1996, 1er juillet 1996 et 1er janvier 1997. — ANNEXE VI SALAIRES Avenant n° 30 du 14 février 1996 }
{ CHAPITRE IV : MODIFICATIONS APPORTEES AU REGLEMENT N° 97 02 SUSVISE — Arrêté du 25 août 2010 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au contrôle prudentiel des établissements de crédit et des entreprises d'investissement }
{ SECTION 5 : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Chapitre III : Dispositions communes aux différents conseils. — Code de la santé publique }
{ SECTION 1 : SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Salaires au 1er janvier 1997 — ANNEXE VI SALAIRES ouvriers Avenant n° 1 du 27 juin 1996 }
{ Annexe — Arrêté du 28 février 2017 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Sous-section II : La requête conjointe — Code de procédure civile }
{ Annexe — Arrêté du 25 août 2010 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie }
{ Annexe — Décision n° 2013-571 du 24 juillet 2013 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova }
{ Section 3 : Dispositions transitoires. — Décret n°2006-1204 du 29 septembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française de lutte contre le dopage }

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