SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 12 octobre 2018 fixant les taux de promotion dans certains corps du ministère de l'Europe et des affaires étrangères pour les années 2019, 2020 et 2021 }
{ Section unique : Désignation de l'organisme chargé de la gestion du registre national des garanties d'origine et de traçabilité d'hydrogène — Code de l'énergie }
{ Section 6 : Dispositions spécifiques à la production d'électricité à partir d'installations agrivoltaïques — Code de l'énergie }
{ Chapitre III : Des instances représentatives du personnel adaptées à la diversité des entreprises — LOI n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi (1) }
{ Paragraphe 1 : Des conditions d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes mentionnée au I de l'article L. 821-13 — Code de commerce }
{ Sous-section 3 : Organisation de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises pour la période 2022-2027 }
{ Annexe — Décision n° 2016-828 du 21 septembre 2016 autorisant l'association Te Vevo O Te Tiaturira'a à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Te Vevo }
{ Section 3 : Caisses de base. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 1 : Adoption des pupilles de l'Etat. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Paragraphe 3 : Bateaux exploités en flotte classique — Code des transports }
{ Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2661 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : RÈGLES RELATIVES À LA PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL — Décret n° 2024-148 du 26 février 2024 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale de la dune Marchand (Nord) }
{ Chapitre XII : Dispositions modifiant le décret n° 91-393 du 25 avril 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat — Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières }
{ Annexe — Arrêté du 17 septembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Section 2 : Permis d'aménager — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 17 septembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Annexe — Décision n° 2017-194 du 15 mars 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM }
{ Stockages — Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe. }
{ Chapitre XIV : Dispositions modifiant le décret n° 92-1437 du 30 décembre 1992 portant statut particulier des adjoints sanitaires — Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières }

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